• Moteur de recherche
  • Immobilier
  • Forum
  • Achat
  • Financement
  • Louer
  • Travaux
  • Voisinage
  • Fiscalité
  • Droit de la copropriété
  • SOS Avocat
Moteur de recherche
Connexion Posez votre question
Immobilier Patrimoine Impôts Famille Salariés Vie pratique Justice Entreprise Forum
Forum Achat Financement Louer Travaux Voisinage Fiscalité Droit de la copropriété Annonces Immo Emploi
  • Forum
  • Immobilier
Sujet Précédent Sujet Suivant

Resitution de caution

bleuenn -  
algade Messages postés 48 Statut Membre - 12 oct. 2010 à 21:54
Bonjour,
je quitte mon appartement mi-novembre et je souhaiterais savoir conbien de temps ma propriétaire peut mettre au maximum pour me rendre ma caution?
Merci, cordiallement.
Répondre (1)
Répondre (1)
A voir également:
  • Resitution de caution
  • Caution après 30 ans de location ✓ - Forum Habitation
  • Comment faire un chèque de caution non encaissable ✓ - Forum Louer un logement
  • Caution solidaire - Forum Louer un logement
  • Caution hotel - Forum Consommation
  • Chèque de caution encaissé sans motif - Forum Louer un logement

1 réponse

Réponse 1 / 1
algade Messages postés 48 Statut Membre 11
 
https://www.pap.fr/bailleur/fin-bail/la-restitution-du-depot-de-garantie/a3299
0
Répondre Posez votre question

Votre réponse

Discussions similaires

Pas de chéquier pour caution
Sabrina -  
djivi38 -  

4 réponses
Caution solidaire Ehpad
Olivier -  
BobotDF -  

1 réponse
Abonnement en salle de sport et chèque de « caution »
HamaX -  
sandcoach -  

5 réponses
Dépôt de garantie hôtel
Jordane14130 -  
candide1 -  

5 réponses
Renseignements concernant une Caution Solidaire
dionysienne65 -  
Valenchantée -  

3 réponses
Devenez membre en quelques clics
  • Connectez-vous simplement avec ceux qui partagent vos intérêts
  • Suivez vos discussions facilement et obtenez plus de réponses
  • Mettez en avant votre expertise et aidez les autres membres
  • Profitez de nombreuses fonctionnalités supplémentaires en vous inscrivant
S'inscrire

Newsletters

La législation juridique et financière évolue en permanence...

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite.

Newsletters

Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.

De plus, lors de votre inscription sur ce formulaire, des données personnelles (dont votre adresse email sous forme hachée et pseudonymisée) peuvent être partagées avec nos partenaires Data à des fins de personnalisation de la publicité et des contenus qui vous sont proposés. Vous trouverez le détail de ces informations et pouvez vous y opposer à tout moment.

Plus généralement, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi.

Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de prospection commerciale et ciblage. En savoir plus sur notre politique de confidentialité ou notre politique Cookies.

en ce moment
  • Caf : le virement des aides de février réserve des surprises pour nombre d'allocataires - certains perdront 1200 €
  • Les retraités aux revenus inférieurs à ces nouveaux seuils ne paieront pas la taxe foncière
  • Logement social : voici les risques pour les locataires qui décident de sous-louer une chambre de leur logement
  • Immobilier : peu de retraités connaissent cette exonération d'impôt en leur faveur - aucune condition d'âge ne s'applique
En pratique
OK
  • Quelle formule de politesse pour votre lettre
  • Quel taux de CSG sur votre retraite ?
  • Etat des lieux : modèle gratuit
  • La location meublée, paradis fiscal ?
    • Qui sommes-nous ?
    • Inscrivez-vous
    • Conditions générales
    • Société
    • Publicité
    • Recrutement
    • Politique de confidentialité
    • Paramétrer les cookies
    • Contact
    • Charte
    • Formation
    • Annonceurs
    • Groupe Figaro
    • © 2026 CCM Benchmark