Résilier une formation
Cristy
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Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour,
Mon mari s'est inscrit à une formation de médecine chinoise. Il a donné des chèques lors de l'inscription qui seront prélevé tous les 15 du mois pour l'année.
Il souhaiterait résilier le contrat, car la formation donnée ne lui convient pas. Il vient à peine de commencer les cours.
Apparemment sur le contrat il y a une clause que les sommes vont quand même lui être prélever même s'il ne vient pas. Il est le statut de RSA ... est ce que c'est légal ? peut on faire quelque chose ?
Vous remerciant d'avance
Mon mari s'est inscrit à une formation de médecine chinoise. Il a donné des chèques lors de l'inscription qui seront prélevé tous les 15 du mois pour l'année.
Il souhaiterait résilier le contrat, car la formation donnée ne lui convient pas. Il vient à peine de commencer les cours.
Apparemment sur le contrat il y a une clause que les sommes vont quand même lui être prélever même s'il ne vient pas. Il est le statut de RSA ... est ce que c'est légal ? peut on faire quelque chose ?
Vous remerciant d'avance
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1 réponse
Bonjour ,
Vous et l'inconscience c'est la même chose !
Vous avez remis une serie de cheques lesquels, selon l'ecole, seront debites chaque mois.
Savez vous qu'ils sont parfaitement en droit de les deposer ensemble a la banque pour encaissement . Et c'est ainsi que commencent les ennuis et le fichage BdF ...
S'il ne va pas au cours, effectivement les sommes seront prelevées, peut-etre toutes ensembles ...
Relsiez le contrat pour bien voir les conditions de resiliarion du contrat. Vous en profiterez pour faire le rapprochement avec la recommandation n°91-01 de la commission des clauses abusives (www.clauses-abusives.fr)
Vous et l'inconscience c'est la même chose !
Vous avez remis une serie de cheques lesquels, selon l'ecole, seront debites chaque mois.
Savez vous qu'ils sont parfaitement en droit de les deposer ensemble a la banque pour encaissement . Et c'est ainsi que commencent les ennuis et le fichage BdF ...
S'il ne va pas au cours, effectivement les sommes seront prelevées, peut-etre toutes ensembles ...
Relsiez le contrat pour bien voir les conditions de resiliarion du contrat. Vous en profiterez pour faire le rapprochement avec la recommandation n°91-01 de la commission des clauses abusives (www.clauses-abusives.fr)
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