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Bouches d aeration VMC

MBOULEAU - 29 sept. 2010 à 21:42
Migou76 Messages postés 830 Date d'inscription vendredi 26 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 juillet 2011 - 29 sept. 2010 à 22:11
Bonjour,
Je cherche le decret de la Loi Cellier 2010 concernant le changement des bouches d'extration d'air VMC merci de me répondre assez rapidement.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Migou76 Messages postés 830 Date d'inscription vendredi 26 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 juillet 2011 353
29 sept. 2010 à 22:11
Bonsoir,

Parmi les conditions de la loi Scellier, il y a celle d'être aux normes. Mais, cette loi ne les écrit pas (les normes). Vous aurez donc beaucoup de mal à trouver le diamètre d'une conduite d'extraction dans une loi sur le crédit d'impôt.
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