Peut-il arracher mes chênes ?

pen duick -  
dominiquecaen Messages postés 1400 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

je suis propriétaire d'une parcelle de terre entourée de chênes - mon locataire a-t-il le droit de couper ces chênes ? A qui appartiennent-ils, au propriétaire ?

1 réponse

  1.
    dominiquecaen Messages postés 1400 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 234
     
    Bonsoir,

    Que les arbres appartiennent au propriétaire c'est une évidence.

    Vous ne précisez pas, s'il s'agit d'une parcelle louée à l'agriculteur.

    Comment est rédigé votre bail, vous devez mentionné l'interdiction d'arrachage des arbres.
    1
    1. dominiquecaen Messages postés 1400 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 234
       
      Surtout avec les chênes, il faut se méfier des glands....
      0

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