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Peut-il arracher mes chênes ?

pen duick - 29 sept. 2010 à 19:40
dominiquecaen Messages postés 1472 Date d'inscription vendredi 18 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 14 juin 2016 - 29 sept. 2010 à 22:48
Bonjour,

je suis propriétaire d'une parcelle de terre entourée de chênes - mon locataire a-t-il le droit de couper ces chênes ? A qui appartiennent-ils, au propriétaire ?

1 réponse

Réponse 1 / 1
dominiquecaen Messages postés 1472 Date d'inscription vendredi 18 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 14 juin 2016 1 227
29 sept. 2010 à 20:21
Bonsoir,

Que les arbres appartiennent au propriétaire c'est une évidence.

Vous ne précisez pas, s'il s'agit d'une parcelle louée à l'agriculteur.

Comment est rédigé votre bail, vous devez mentionné l'interdiction d'arrachage des arbres.
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dominiquecaen Messages postés 1472 Date d'inscription vendredi 18 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 14 juin 2016 1 227
29 sept. 2010 à 22:48
Surtout avec les chênes, il faut se méfier des glands....
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