TERRAIN DE 3 HECTARES EN INDIVISION

Résolu
Daphné - Modifié par Daphné le 13/08/2010 à 11:27
 Daphné - 13 août 2010 à 15:33
Bonjour, j'ai hérité avec mes oncles et tante d'un terrain de 3 hectares (grand-mère décédée il y a 2 ans) nous sommes 6 héritiers. Ma soeur et moi sommes héritières puisque notre père est décédé depuis 1991. Nous représentons une part.
Nous essayons de faire en sorte tous que tout ce passe à l'amiable. Un de mes oncles gère pour nous toutes les démarches (accord de tous). Seulement aujourd'hui il souhaite faire un lotissement sur ce terrain (ex : 27 lots) Un géomètre a déjà effectué un devis.
Pour ma part, si nous choisissions cette option, un emprun bancaire serait énorme, et rembourssable sur 2 ans. Je trouve cette option très dangereuse. Peux-on en tant qu'indivisaire demander plutôt le partage de ce terrain en 6 parties et chacun gère comme il le veut. Que peut-on faire quand un héritier n'est pas d'accord ?
J'attendd votre réponse, merci beaucoup.

5 réponses

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 269
13 août 2010 à 12:08
Effectivement, l'indivision existant entre vous (les héritiers) peut cesser à votre demande.
Vous avez le choix entre :
-obtenir, dans le cadre d'un partage, une parcelle correspondant à vos droits dans l'indivision, qui semblent être de 1/6 avec votre soeur;
-proposer aux autres héritiers, d'acquérir vos droits moyennant paiement évidemment.
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D'après votre oncle combien est évaluer ce terrain ?
Suivant est évaluation proposer lui de lui vendre votre part.
Bien sur il faut trouver un bon prix entre un terrain à bâtir et un terrain viabiliser ( lotissement) de toute façons ils il y des risques à prendre d'un coter comme de l'autre, il y a sur ment de l'argent à se faire avec un lotissement mais il y a des risques.

Pour la division du terrain c'est possible mais il faut garder un accès aux réseaux divers `EDF eau ect...

Une autre solution négocier avec votre oncle :
Pas d'engagement de votre parts au point de vue financier, mais attribution d'un ou plus lot de terrain a bâtir sur le lotissement futur. ( mettre sur papier devant notaire)

De toute façons vous pouvez gagner gros en vous engagent avec votre oncle mais il y a des risques.
Ou vous négocier mais vous gagner moins, a vous de juger. Risques = plus value
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Mon oncle a contacté un promoteur et le terrain se vendrait 300.000€ à peu près 10 € le m2
Mais c'est l'avis d'un seul promoteur.. Mon oncle semble plus s'être renseigné pour la solution du lotissement.
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GERDAN Messages postés 2370 Date d'inscription mercredi 26 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2021 1 115
13 août 2010 à 15:09
Bonjour,
Dans ce type d'opération, les risques sont limités. En effet, la banque prête que s'il y a des acheteurs potentiels avec promesse de vente signée. Selon moi, le lotissement est une bonne idée à condition qu'il soit bien pensé et réalisé par des personnes compétentes.
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Merci beaucoup pour votre réponse vraiment très rapide.

Toujours à ce sujet, certains héritiers voudraient que nous créions une SCI afin je pense d'avoir moins de contraintes (TVA....) faire ce lotissementl, nous réussissons à vendre tous les lots c'est parfait.
Mais dans l'hypothèse ou nous n'arrivons pas à vendre (délai 2 ans) et remboursser la banque (emprun de 700.000 € à peu près. Que se passerait-il pour nous ?
Me concernant je n'ai aucun apport e(très bas salaire) et ma soeur non plus, donc cet héritage est le bien venu.
Pouvons nous nous opposer à cette création dans la mesure ou les autres indivisaires nous disent que cette option sera mise au vote et que c'est la majorité qui l'emportera (nouvelles lois concernant l'indivision).
Tout cela est assez confus pour moi.
En attendant votre réponse, sincères salutations.
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Ma dernière question sera : Quels sont les risques par exemple ?
Les promoteurs ne sontt pas intéréssés d'acheter ce genre de terrain pour lotir.
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