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SOS Problème pour deuxième entrer

pascal66600 Messages postés 1 Statut Membre -  
GrandCaribou Messages postés 23702 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
Je suis locataire d' une maison, et pour laquelle nous avons deux portail une donnant en plein virage donc dangereuse et une deuxième qui donne sur un parking mais qui a était confectionner en même temps que la maison ma question est peut on considérais ce se deuxième portail comme entrer vu l anciennetés de celui ci . Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
GrandCaribou Messages postés 23702 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   10 439
 
Bonsoir,

A priori, oui.

Pour plus de précisions, vous pouvez consulter la mairie de votre commune, voire votre notaire qui pourra aussi vous renseigner.

Cordialement :)
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