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SOS Problème pour deuxième entrer

pascal66600 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 11 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 11 août 2010 - 11 août 2010 à 00:48
GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 - 11 août 2010 à 00:51
Bonjour,
Je suis locataire d' une maison, et pour laquelle nous avons deux portail une donnant en plein virage donc dangereuse et une deuxième qui donne sur un parking mais qui a était confectionner en même temps que la maison ma question est peut on considérais ce se deuxième portail comme entrer vu l anciennetés de celui ci . Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 390
11 août 2010 à 00:51
Bonsoir,

A priori, oui.

Pour plus de précisions, vous pouvez consulter la mairie de votre commune, voire votre notaire qui pourra aussi vous renseigner.

Cordialement :)
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