Sujet Précédent Sujet Suivant

Circulation sur une pairie non close

michaliz -  
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour, je possède une habitation attenante à une pairie, celle-ci n'est pas fermée, de plus elle est en zone inondable.

le propriétaire y pulvérise chaque année une bonne quantité de chimie, (la rivière est également en bordure de cette pairie, elle est également foulée par bon nombre d'enfants ou d'animaux domestiques du village, j'ai vu sur un article de loi que il y avait des règles strictes par rapport à l'environnement écologique et habitable, quand est-il réellement?
de plus que peut-il interdire dans la mesure ou il n'y a aucun obstacle d'accès quel qu'il soit?

merci pour vos réponses

3 réponses

Réponse 1 / 3
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 983
 
Bonjour
Cette prairie est privée,le propriétaire est libre d'y faire ce qu'il veut .
Tous les paysans répandent des engrais ,du lisier ,des désherbants ,ect ....
Et vous n'y pouvez rien ,et vous n'avez pas à vous balader .
.Exception en zone skiable ou chemins balisés .
1
Réponse 2 / 3
dam
 
Pour l'accès c'est uniquement le propriétaire du terrain qui peu le régler, mais si ça ne le dérange pas pourquoi ferais t'il quelque chose.
0
Réponse 3 / 3
michaliz
 
bonjour dan, merci de me répondre, mais il faudrait développer car, la question est plus complexe qu'il n'y parait de plus il y a aussi le rapport avec la chimie et l'environnement!
si vous en savez plus merci pour vos lumières
0

Discussions similaires

PV pour conduite avec ds plaques garage W
yvette.lyon -
yvette.lyon -

6 réponses
Essais de voiture plaque w garage Sans Controle
Na -
Utilisateur anonyme -

10 réponses
Normes sur le W Garage suite accident
gabounet -
gabounet -

13 réponses
nuisance pour cause vibrations
mel -
tchi -

3 réponses
Immatriculation et mise en circulation
Fifi45 -
Utilisateur anonyme -

3 réponses