Passage sur un terrain non cloturé
Doghandler
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9 janv. 2012 à 13:26
DCI Messages postés 89267 Date d'inscription mercredi 30 avril 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 18 février 2025 - 6 févr. 2017 à 18:44
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Bonjour,
juste a coté de cher moi il y a un grand terrain a construire se terrain se trouve entre deux rue et il est pas clôturé et pas de panneaux de propriété privé je voudrais savoir si je peut l'emprunté pour allé d'une rue a l'autre a pied en promenant mon chien et si il y a une lois en Belgique pour ce cas ci merci
juste a coté de cher moi il y a un grand terrain a construire se terrain se trouve entre deux rue et il est pas clôturé et pas de panneaux de propriété privé je voudrais savoir si je peut l'emprunté pour allé d'une rue a l'autre a pied en promenant mon chien et si il y a une lois en Belgique pour ce cas ci merci
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9 janv. 2012 à 13:45
Si la barrière est ouverte, c'est qu'il y a barrière ! Ce qui est suffisant pour la respecter.
Dans la question posée il s'agit d'un terrain vague sans aucune clôture matérialisée ni signalisation quelconque.
Lorsque tu vas te promener au fin fond de la nature tu passes obligatoirement en terrain d'autrui. Si l'on suit ton raisonnement, plus personne ne pourrait quitter les voies publiques.
9 janv. 2012 à 13:54
9 janv. 2012 à 14:01
Doghandler: Renseigne toi auprès de l'ONF ou organismes similaires.
9 janv. 2012 à 14:02
A condition qu'elle soit signalée comme privée par un panneautage adéquat ou une clôture ! En randonnée, on passe sans cesse et sans le savoir des territoires domaniaux aux territoires privés !