Agression et insulte
Résolu/Fermé
kahloucha
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jaqot Messages postés 5282 Statut Membre -
jaqot Messages postés 5282 Statut Membre -
Bonjour,
j'ai un ami algerien ayant une carte de sejours en france jamais il a eu des probleme juridique il ya quelque jours il s'est batut avec un menbre de la famille dans dans un hopital ce dernier a deposer plainte pour agression et insulte avec 15 itt . que risque mon ami! merci d'avance .
j'ai un ami algerien ayant une carte de sejours en france jamais il a eu des probleme juridique il ya quelque jours il s'est batut avec un menbre de la famille dans dans un hopital ce dernier a deposer plainte pour agression et insulte avec 15 itt . que risque mon ami! merci d'avance .
6 réponses
Bonjour, je pense plutôt qu'il s'agit là, de coups
et blessures volontaires, la gravité des faits est
calculée en rapport avec le nombre de jours d'itt,
15 jours c'est beaucoup, mais seuls les juges peuvent
dires ce que risque votre ami avec précision...
et blessures volontaires, la gravité des faits est
calculée en rapport avec le nombre de jours d'itt,
15 jours c'est beaucoup, mais seuls les juges peuvent
dires ce que risque votre ami avec précision...
kahloucha
oui mais je voudrai vraiment connetre le maximun et le minimun surtous si il risque la prison ferme!!! je suis morte d'inquietude
Je vous laisse lire les différents textes de loi...
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Inutile de vous dire que c'est grave !
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Inutile de vous dire que c'est grave !
j'espere que non je suis brisée mon ami ne mérite pas ca c' est juste une bagarre apres la mort de son cousin son pére les a abondonné pendant 3 ans et ce jour la il a dit qu'il voulais emener le coprs dans son paye d'origine et mon ami lui a dit que non que son cousin et francais il doit restais en france et voila comment la france fait au gens honnete j'espere que le proccureur et le juge soit clément !!!!! je suis tellement triste .
je veux faire quelque chose mais je suis loin de lui et les lois algeriennes et francaises sont differentes je veux vraiment que lundi soit un jour de chance et qu'il ne fasse pas de prison j'écrit et je pleure merci de me repondre car je voulais parlais de ce probléme car comme j'ai vu sur les lois 3 ans de prison ferme c pour agression sur mineur personne faible ! j'espere vraiment qu'il aura un sursis car cette agression n'était pas prémidité.
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3 ans de prison ferme, c'est pour une itt inférieure
ou égale à 8 jours, là, il s'agit de 15 jours !
Son calme, son explication, ses excuses et le fait
qu'il n'ait pas de casier, peuvent limiter les dégâts...
ou égale à 8 jours, là, il s'agit de 15 jours !
Son calme, son explication, ses excuses et le fait
qu'il n'ait pas de casier, peuvent limiter les dégâts...
bonsoir , votre ami aura aussi les frais de soins à rembourser à la sécurité sociale ,les pertes de salaires , une amende , ca j en suis sure car je viens de passer par la en tant que victime mais avec 8 jours d itt , et surement de la prison avec sursis si ce n est pas ferme , car 15 jours c est énorme !!!
je suis désemparé mon ami a un casier vièrge et la victime a eu 15 jours et pas 21 ou 30 jours je suis vraiment triste vous penser vraiment qu'il risque de la prison ferme? car la victime n'a pas eu de fractures enfin il es en GAV et il sera présenté au proccureur lundi pensai vous qu'il risque de ne pas étre relaché ? merci de me répondre car vous en savais un peut plus que les autres
bonjour , tout dépend de l histoire ,et peut etre passe t il en comparution immédiate !!! 15 jours c est beaucoup , car en itt , ils ne donnent pas les jours pour rien , maintenant , si votre ami parle bien au procureur et surtout qu il regrette et s escuse de son comportement ,qu il plaint la victime de ses gestes ca les juges aiment !!!
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