Le pot de terre contre le pot de fer mamig - Dernière réponse le 22 juil. 2010 1 réponse Bonjour, Après 10 ans de procédure j'ai été comdamnée aux depens en appel soit 7700e la banque de France peeut-elle m'aider 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 Germain Pourquoi donc la Banque de France ? Discussions similaires Le pot de boue est il obligatoire???? Farid Mon voisin peut il mettre sa terre contre mon mur Caroles45 Récupèrer un terrain loué à un agriculteur liolavier sans ressources mais je paye tout plein pot ! chocofraise terre du voisin sur mon muret privatif, que puis-je faire? gregardeche Sujet Précédent Sujet Suivant