Le pot de boue est il obligatoire????
Farid
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Afrikarnak Messages postés 39943 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour, j ai installé une chaudière neuve il y a 2ans et demi, lors de l installation ni le commercial, ni l installateur ne m a parler du pot a boue. Aujourd hui la dame qui acheter mon appart m envoie une procédure pour vice caché car le pot n est pas dans l installation. Le pot a boue est il OBLIGATOIRE?
A voir également:
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- Recensement population obligatoire - Guide
3 réponses
Bonjour
Par chez moi ce n'est pas obligatoire mais conseillé..
Prends avis auprès du Syndicat concerné (Clique sur ta région..):
https://www.capeb.fr/actualites/information-chambre-syndicale-artisanale-de-la-plomberie-et-du-chauffage-du-var.
Tu as réellement reçu une 'assignation' ou ne serait ce que des gesticulations?
Normalement avant d'acheter on regarde si tout va bien.. Un pot à boue n'est pas caché, alors parler de 'vice caché' semble exagéré.. Si on ne le voit pas c'est qu'il n'y en a pas.. Et on peut toujours demander au vendeur..
A+
De la doc:
https://www.google.com/search?q=obligation+pot+%C3%A0+boue&ie=&oe=
Par chez moi ce n'est pas obligatoire mais conseillé..
Prends avis auprès du Syndicat concerné (Clique sur ta région..):
https://www.capeb.fr/actualites/information-chambre-syndicale-artisanale-de-la-plomberie-et-du-chauffage-du-var.
Tu as réellement reçu une 'assignation' ou ne serait ce que des gesticulations?
Normalement avant d'acheter on regarde si tout va bien.. Un pot à boue n'est pas caché, alors parler de 'vice caché' semble exagéré.. Si on ne le voit pas c'est qu'il n'y en a pas.. Et on peut toujours demander au vendeur..
A+
De la doc:
https://www.google.com/search?q=obligation+pot+%C3%A0+boue&ie=&oe=
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Bof, une lettre d'avocat (Qui est facturée au tarif max..).. Un peu du vent quoi, du vent couteux..
La mémé réclame du pognon?
A mon avis le pot à boue n'est PAS obligatoire.. Fais toi confirmer, ensuite tu laisses braire.. La teigneuse ne va pas engloutir ses économies dans une Procédure longue et très incertaine..
Pour moi ce n'est absolument pas un 'vice caché'.
Par définition, un vice caché est une imperfection grave, un défaut qui est inapparent. Ce défaut doit être assez sérieux pour rendre l'objet acheté inutilisable. Bref, cette défectuosité inconnue diminue la valeur du bien. Ce vice n'est pas perçu lors d'un examen attentif du meuble ou de l'habitation.
La mémé n'avait qu'à vérifier par elle même la présence ou absence de 'pot'..
A+