Voisin sur mon tout à l'égout
Kodeni
-
2 juil. 2010 à 13:29
Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 - 4 juil. 2010 à 15:20
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photodia56
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2 juil. 2010 à 15:02
2 juil. 2010 à 15:02
Si ça avait été prévu ainsi il n'y a rien d'anormal.
Dans la réalité, il est vrai que l'indépendance de chacun serait mieux pour tout le monde.
Dans la réalité, il est vrai que l'indépendance de chacun serait mieux pour tout le monde.
D'accord, mais puis-je faire exiger son indépendance ?
Il faut savoir que ses écoulements sont face aux miens, sous ma maison, et relie le tout à l'égout sous forme de T.
Hélas, quand le T bloque, j'ai les écoulements des deux maisons qui remontent uniquement chez moi.
Donc à moi le plaisir de nettoyer tout ça.
Voilà pourquoi j'aimerai connaître les moyens de recours.
Il faut savoir que ses écoulements sont face aux miens, sous ma maison, et relie le tout à l'égout sous forme de T.
Hélas, quand le T bloque, j'ai les écoulements des deux maisons qui remontent uniquement chez moi.
Donc à moi le plaisir de nettoyer tout ça.
Voilà pourquoi j'aimerai connaître les moyens de recours.
Bonjour,
Certainement que vous pouvez l'obliger à avoir son propre regard avant d'arriver à votre terrain. A voir peut-être avec la Commune.
Cordialement.
Certainement que vous pouvez l'obliger à avoir son propre regard avant d'arriver à votre terrain. A voir peut-être avec la Commune.
Cordialement.
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Chan-elle
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4 juil. 2010 à 00:19
4 juil. 2010 à 00:19
Bonsoir
QUE dit votre acte de Notarié ? il y a t'il sur cette évacuation une servitude dans votre acte ?
Cordialement
QUE dit votre acte de Notarié ? il y a t'il sur cette évacuation une servitude dans votre acte ?
Cordialement
Je vais regarder plus attentivement mais à l'époque de l'acquisition, j'avais jeté un rapide coup d'oeil qui n'évoquait rien à ce sujet.
Chan-elle
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4 juil. 2010 à 15:20
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Alors demander a votre voisin si il a une autorisation de raccordement sur votre tout à l'égout ( une servitude )
La législation juridique et financière évolue en permanence...