Rénovation d'une ruine sur zone NC
zozo
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franchute40 Messages postés 261 Statut Membre -
franchute40 Messages postés 261 Statut Membre -
Bonjour,
Je vis dans une maison dont le terrain est à cheval sur 2 zones, la 1ere ou se situe la maison est naturelement constructible mais le bas du terrain (détenant malgré tout le meme numero cadastral) se situe dans une zone non constructible.
Dans cette zone se situe les murs de fondation en bon état mais pas la partie haute d'un pigeonnier que mon pere avait fait abattre de peur que gamin il nous tombe dessus.
Aujourd hui je souhaiterais rénover ce pigeonnier mais je remarque que depuis une dizaine d'année, la mairie a supprimer les traces des murs porteurs du plan cadastral.
Puis je à votre avis rénover ce monument, meme à l'identique car il était très beau ?
Je vis dans une maison dont le terrain est à cheval sur 2 zones, la 1ere ou se situe la maison est naturelement constructible mais le bas du terrain (détenant malgré tout le meme numero cadastral) se situe dans une zone non constructible.
Dans cette zone se situe les murs de fondation en bon état mais pas la partie haute d'un pigeonnier que mon pere avait fait abattre de peur que gamin il nous tombe dessus.
Aujourd hui je souhaiterais rénover ce pigeonnier mais je remarque que depuis une dizaine d'année, la mairie a supprimer les traces des murs porteurs du plan cadastral.
Puis je à votre avis rénover ce monument, meme à l'identique car il était très beau ?
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1 réponse
"Je vis dans une maison dont le terrain est à cheval sur 2 zones, la 1ere ou se situe la maison est naturelement constructible mais le bas du terrain (détenant malgré tout le meme numero cadastral) se situe dans une zone non constructible">.
Le cadastre et le PLU sont deux choses strictement différentes. Les zones définies dans le PLU ne suivent pas forcément les contours des parcelles et donc un même terrain peut être situé sur 2 zones différentes.
"Puis je à votre avis rénover ce monument, meme à l'identique car il était très beau ?"
Si vous connaissez dans quelle zone du PLU se trouve le terrain de votre projet, vous devez lire le règlement de cette zone qui dit ce qui est permis ou non au point de vue construction et urbanisme. En fonction de l'ampleur de votre projet, vous devrez faire une demande de déclaration préalable ou permis de construire à la mairie.
Le cadastre et le PLU sont deux choses strictement différentes. Les zones définies dans le PLU ne suivent pas forcément les contours des parcelles et donc un même terrain peut être situé sur 2 zones différentes.
"Puis je à votre avis rénover ce monument, meme à l'identique car il était très beau ?"
Si vous connaissez dans quelle zone du PLU se trouve le terrain de votre projet, vous devez lire le règlement de cette zone qui dit ce qui est permis ou non au point de vue construction et urbanisme. En fonction de l'ampleur de votre projet, vous devrez faire une demande de déclaration préalable ou permis de construire à la mairie.
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