mon voisin ma donner un coup de poing Résolu

Question

Bonjour, 
mon voisin d une cinquantaine d année ma donner un coup de poing sur le front ,suite a cela j ai  un traumatisme crânien pas d itt mais une semaine d arrêt de travail .depuis je vie dans la crainte et cherche a déménager  rapidement  y aura t il une justice et laquelle? les gendarmes me disent que non.........merci

didjy42 · Answer

Aucun commentaire sur la réponse des gendarme. Vous pouvez porter plainte directement auprès du procureur de la République dont vous dépendez pour "coups et blessures" avec certificat médical à l'appui.

gerber1 · Answer

Bonjour
PAS D ' I.T.T.  !!!!!!!!!!!!!!!!!!!mais une semaine d'arret de travail ?????
Pas très clair !!!!!!!!!!!

margot480 · Answer

j ai porte plainte avec certificat médical a l appuie mais je pense que je dois écrire au procureur

margot480 · Answer

es ce que quelqu'un un aurait eu le même problème resemant ?et qu a encouru l auteur des faits?

gerber1 · Answer

I.T.T. .:http://www.google.fr/... 

Etes vous allez voir un medecin habilité par les tribunaux ??? 
Rien n'est jamais acquis à l'homme,ni sa force ni sa faiblesse,quand il croit ouvrir ses bras 
Son ombre est celle d'une croix.

margot480 · Answer

urgence hopital

didjy42 · Answer

Incapacite temporaire totale ITT 
et certificat de coups et blessures

Le certificat médical initial du médecin est la pièce fondamentale pour décider de la compétence du tribunal qui jugera et condamnera le responsable de l'accident, des violences et voies de fait. 

C'est la durée de l'incapacité temporaire totale (I.T.T.) qui détermine la juridiction compétente.

L'I.T.T. ne correspond pas à l'arrêt de travail mais à la période pendant laquelle la victime ne pourra accomplir ou subira une gêne importante dans l'accomplissement des actes usuels de la vie (se laver, manger, s'habiller...).

L'ITT donc est différente de l'arrêt de travail. On peut donner une ITT à un bébé ou à une personne âgée ou au chomage : il n'y a aucune notion d'arrêt de travail mais d'incapacité à ses occupations quotidiennes. 
Cette ITT est donc trop souvent confondue avec l'arrêt de travail (avec confusion Incapacité Temporaire de Travail ou Incapacité totale de travail)

gerber1 · Answer

Les gendarmes auraient du vous envoyer voir ,ce que je vous ai dit plus haut . 
Si vous n'avez pas de certificat médical signalant une  I.T.T.  ,vous ne pouvez pas vous arreter comme çà .
Rien n'est jamais acquis à l'homme,ni sa force ni sa faiblesse,quand il croit ouvrir ses bras 
Son ombre est celle d'une croix.

didjy42 · Answer

Coups et blessures volontaires ayant entraîné une I.T.T. inférieure à 8 jours, ou n'ayant pas entraîné d'I.T.T. sans intention de la donner, sanction ; contravention amende.

margot480 · Answer

donc pas de condamnation pour lui si pas de témoins?

margot480 · Answer

es ce que quelqu'un un a déjà rencontré ce problème ?comment s en sortir?

Mon voisin ma donner un coup de poing

11 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters