Bornage
steph1975
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citroncassis -
citroncassis -
URGENT
Bonjour,
j' ai acheter un terrain en 2000 a l' epoque deux borne etait des grosse pierre enterree avec le terrain en friche d' a cote, on m' a dit que c' etait valable
depuis une cloture et un garage monte en limite avec permis
aujourd'hui terrain achete par un marchand de biens et convocation mercredi23 juin pour bornage par geometre
quels sont mes recour si erreur sur bornage, car je ne voudrait pas etre obliger de tout casser
cordialement
Bonjour,
j' ai acheter un terrain en 2000 a l' epoque deux borne etait des grosse pierre enterree avec le terrain en friche d' a cote, on m' a dit que c' etait valable
depuis une cloture et un garage monte en limite avec permis
aujourd'hui terrain achete par un marchand de biens et convocation mercredi23 juin pour bornage par geometre
quels sont mes recour si erreur sur bornage, car je ne voudrait pas etre obliger de tout casser
cordialement
2 réponses
Si effectivement vous empiétez sur son terrain vous pouvez proposer d'acheter la partie qui ne vous appartient pas.
Mais le fait d'être convoqué ne veut pas dire qu'il y a un probléme de limites.
Mais le fait d'être convoqué ne veut pas dire qu'il y a un probléme de limites.
Le bornage se fait en présence des 2 parties (vous + le promoteur). Une fois le bornage effectué, il s'imposera à vous 2 (voir ici : https://www.dictionnaire-juridique.com/definition/bornage.php ).
S'il s'avérait qu'une construction se situe sur une partie de terrain qui n'appartient pas à son propriétaire (le garage), on peut en demander la destruction ou il faut convenir d'une vent de bande de terrain.
S'il s'avérait qu'une construction se situe sur une partie de terrain qui n'appartient pas à son propriétaire (le garage), on peut en demander la destruction ou il faut convenir d'une vent de bande de terrain.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Ce n'est pas parce que vous allez être convoqué qu'il va y avoir une erreur sur le bornage.
Il faut que vous parliez de la présence des deux bornes anciennes au géomètre. Cependant, il aurait été préférable que vous demandiez le bornage avant de construire en limite, cela afin d'éviter tout problème avec le voisin.
ce que je ne comprend pas , c' est que mon acte de propriete , il est marque que mon terrain a ete borne en 1996 , alors pourquoi j' ai des borne normalise jaune d' un cote et de l' autre cote des pierres
cordialement
pourquoi j' ai des borne normalise jaune d' un cote et de l' autre cote des pierres
Où est le problème? Peut-être que la limite qui est matérialisée par les pierres (bornes anciennes selon vous) a été fixé avant la limite avec les bornes jaunes.
Ce n'est pas important pour vous, il vous faut avant tout retrouver une copie du plan et du PV de bornage de 1996.
je vais contacter le geometre qui a fait le bornage