Clause de non concurrence
nuejob
-
souricette -
souricette -
Bonjour,
bonjour je soujaite demissionner de mon entreprise pour evoluer et egalement par la meme changer de regions mais cependant dans mon contrat il y a une clause de non concurrence apres avoir lu vos commentaires j'ai ressorti mon contrat et outre le fait que mon entreprise se reserve le droit de la lever il y a ce premier paragraphe que j'ai du mal a saisir :
"a la cessation du present contrat de travail vous vous interdirez quelle que soit la partie qui ait pris l'iniatiative de cette rupture et quels qu'en soit les motifs d'exercer directement ou indirectement toute activite susceptible de porter concurrence a la societe a quelque titre et sous quelque forme que ce soit et notament par le travail le conseil et les capitaux pendant une duree de deux a compter de la fin juridique du contrat de travail que le preavis soit execute ou non"
.
je trouve ce paragraphe tres flou car je ne vois pas quelq domaines ou emplois peuvent etre concernés est ce que quelqu'un pourrait venir a mon aide ?
ps peut non negocier (a moins qu'il leve cette clause bien sur) que cette clause soit versee en une fois car il prevoit de la verser tous les trois mois a compter du depart effectif de la societe ....
bonjour je soujaite demissionner de mon entreprise pour evoluer et egalement par la meme changer de regions mais cependant dans mon contrat il y a une clause de non concurrence apres avoir lu vos commentaires j'ai ressorti mon contrat et outre le fait que mon entreprise se reserve le droit de la lever il y a ce premier paragraphe que j'ai du mal a saisir :
"a la cessation du present contrat de travail vous vous interdirez quelle que soit la partie qui ait pris l'iniatiative de cette rupture et quels qu'en soit les motifs d'exercer directement ou indirectement toute activite susceptible de porter concurrence a la societe a quelque titre et sous quelque forme que ce soit et notament par le travail le conseil et les capitaux pendant une duree de deux a compter de la fin juridique du contrat de travail que le preavis soit execute ou non"
.
je trouve ce paragraphe tres flou car je ne vois pas quelq domaines ou emplois peuvent etre concernés est ce que quelqu'un pourrait venir a mon aide ?
ps peut non negocier (a moins qu'il leve cette clause bien sur) que cette clause soit versee en une fois car il prevoit de la verser tous les trois mois a compter du depart effectif de la societe ....
A voir également:
- Clause de non concurrence
- Concurrence déloyale - Guide
- Indemnité clause de non concurrence - Guide
- Clause annulation location saisonniere - Guide
- Modèle courrier levée clause d'exclusivité - Forum salariés
- Clause de reserve de propriete - Guide
1 réponse
Pour qu'une clause de concurrence soit valable il faut en principe que le type d'activité soit précisé ainsi (surtout) que le périmètre géographique et que figure également la contrepartie financière, ce qui n'est apparemment pas le cas pour vous, puisque seule la notion de temps est précisée (2 ans).
La législation juridique et financière évolue en permanence...