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Clause de non concurrence coiffure

Bethmartins Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 29 août 2019 Statut Membre Dernière intervention 30 août 2019 - 29 août 2019 à 20:03
Ysabe_l Messages postés 12592 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 13 décembre 2024 - 31 août 2019 à 13:08
Bonjour, je suis coiffeuse professionnel depuis le 1 septembre 2018, j'ai 20 ans , dans mon contrat a une clause de non concurrence dans le temps 2000 mètres dans la durée 12 moi et précises aussi que si je ne la respecte pas je doit verser une indemnité égale a douze mois de salaire baser sur mes 3 dernier fiche de paye, le soucis c'est que j'ai donner ma démission pour fin septembre, et ont ma proposer un poste en barbier juste une rue derrière mon actuelle salon, mon patron au moment de la signature du contrat m' dir (oralement) qu'il n'appliquer pas cette clause et au moment ou il a reçu ma lettre de préavis il change d'avis, je ne sait pas quoi faire car il a accepter ma démission, et j'aimerais beaucoup travailler en barbier, ce n'ai pas la même clientèle, et mon patron na rien a perdre avec mon départ car mon chiffre d'affaire et nul je viens juste de démarré il y a un an et je n'ai pas encore des clients a moi.

A t'il en moyen de contourner cette clause?

Je vous en remercie d'avance.

Cordialement,

Elisabeth

1 réponse

Réponse 1 / 1
Ysabe_l Messages postés 12592 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 13 décembre 2024 8 657
29 août 2019 à 20:19
Bonjour

La plupart des clauses de non concurrence ne sont pas valables.

Est-ce que la votre précise bien la zone, la durée et le montant (non pas de ce que vous devriez payer mais de ce que l'employeur doit vous payer si vous la respectez)?

Est-ce qu'il est précisé le type de poste qui rentre en compte ?

À priori barbier et coiffeuse ce n'est pas le même métier donc pas de raison que ça bloque !
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Bethmartins Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 29 août 2019 Statut Membre Dernière intervention 30 août 2019
29 août 2019 à 22:45
Alors elle précise bien la zone de 2000 mètres vole d'oiseau, durée de 12 mois et si je la respecte c'est marque:
percevra pendant une durée de 12 mois suivant la date de rupture du présent contrat de travail, une indemnité brute mensuelle d'un montant de 6% du minimum conventionnel correspondant au coefficient hiérarchique.

Mais dans ma fiche de paye je ne reçois aucune prime de non concurrence, mais le patron dit qu'il peut l'appliquer a la rupture du contrat.
merci
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Bethmartins Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 29 août 2019 Statut Membre Dernière intervention 30 août 2019
29 août 2019 à 22:59
desoler jai oublier de preciser que ne marque pas le type de poste, juste classification de niveau 2 echelon 1 de la convention collective de la coiffure je pense que ce n'a rien avoir avec le poste que j'occupe, juste dans mon contrat ARTICLE 1: ENGAGEMENT ET FONCTION
EMBBAUCHE: Mlle. martins Elisabeth est embauché par la sociéte ....... en qualité de doiffeuse polyvalente à compter du 1 septembre 2018 et pour une durée indéterminée sous réserve toytefois de passer une visite médical d'embauche.

dans la clause de non concurrence comme je vous et dit il y a le temps, la duré et le montant à percevoir en cas de respect de la clause de 6%

merci
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