Clause de non concurrence coiffure

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30 août 2019
- - Dernière réponse : Ysabe_l
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12 septembre 2019
- 31 août 2019 à 13:08
Bonjour, je suis coiffeuse professionnel depuis le 1 septembre 2018, j'ai 20 ans , dans mon contrat a une clause de non concurrence dans le temps 2000 mètres dans la durée 12 moi et précises aussi que si je ne la respecte pas je doit verser une indemnité égale a douze mois de salaire baser sur mes 3 dernier fiche de paye, le soucis c'est que j'ai donner ma démission pour fin septembre, et ont ma proposer un poste en barbier juste une rue derrière mon actuelle salon, mon patron au moment de la signature du contrat m' dir (oralement) qu'il n'appliquer pas cette clause et au moment ou il a reçu ma lettre de préavis il change d'avis, je ne sait pas quoi faire car il a accepter ma démission, et j'aimerais beaucoup travailler en barbier, ce n'ai pas la même clientèle, et mon patron na rien a perdre avec mon départ car mon chiffre d'affaire et nul je viens juste de démarré il y a un an et je n'ai pas encore des clients a moi.

A t'il en moyen de contourner cette clause?

Je vous en remercie d'avance.

Cordialement,

Elisabeth
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12 septembre 2019
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Merci
Bonjour

La plupart des clauses de non concurrence ne sont pas valables.

Est-ce que la votre précise bien la zone, la durée et le montant (non pas de ce que vous devriez payer mais de ce que l'employeur doit vous payer si vous la respectez)?

Est-ce qu'il est précisé le type de poste qui rentre en compte ?

À priori barbier et coiffeuse ce n'est pas le même métier donc pas de raison que ça bloque !
Bethmartins
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30 août 2019
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Je vous remercie pour ces précieuses information,.

Comment je doit procéder si le patron m'annonce qu'il va l'appliquer?

je doit engager un avocat?

Comment sa se passe s'il vous plait.

Merci
Bethmartins
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30 août 2019
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Juste coiffeuse polyvalent en haut du contrat pas dans la clause de non cooccurrence
Ysabe_l
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12 septembre 2019
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Bonjour

Il aurait fallu pour qu'elle soit valide que ça soit marqué dans la clause. Je vous l'avais dit la plupart des clauses sont non valides, c'est fou pourtant c'est pas compliqué à faire.

Vous considérez qu'elle n'est pas valide et allez travailler où vous voulez.

S'il vous donne l'argent prévu, informez le par courrier recommandé que la clause n'est pas valide et que vous ne pouvez donc pas accepter cet argent. Mettez le de côté sans y toucher.

S'il veut dénoncer votre nouveau contrat il faudra qu'il aille en justice et là vous n'aurez qu'à vous défendre en montrant que la clause n'est pas valide.
Bethmartins
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30 août 2019
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Bonjour, merci pour toutes ces précision, petit soucis je viens d'appeler l'inspection du travail et il mon dit que dans mon contrat d'embouche en qualité de coiffeuse polyvalente, et une fois que c'est marquer dans le contrat ce n'ai pas obliger d'être préciser dans la clause, car la clause concerne tout le contrat, que le patron peut me poursuivre en justice si je ne la respecte pas.

Il mon conseiller de négocier avec le patron, mais vu que le patron a mal pris mon départ j'en doute fort qu'il accepte, même s'il ma dit qu'il aller réfléchir.

a vrai dire tout sa c'est compliquer.

Un grand Merci
Ysabe_l
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12 septembre 2019
3740 -
Bonjour

Et bien dans tous les cas si votre contrat avec la clause est pour coiffeuse polyvalente et que votre niveau contrat est pour barbier ce n'est pas le même métier.
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