Assainissement modifier par mon voisin
Romain.62
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Bonjour à tous.
Voilà depuis quelque jour mon voisin fait construire une espèce de Veranda ouverte sur sa terasse. Il a donc pour cela était obliger de changer sa goutière et de la faire revenir dans son passage qui se situe entre nos deux maisons. Il a donc creuser pour refaire un autre puisard. or nous nous somme apercu que dans ce fameux passage passer d'autre tuyaux. Ayant des infiltrataions dans notre sous sol nous nous demandons si cela ne pourait pas provenir des tuyaux du voisin d'autant plus que celui ci à rajouter un autre puisard.
Je voudrais donc savoir si mon voisin était en droit de modifier son assainissement de telle sorte ( Car le plan ne doit plus correspondre ) sachant que ce n'est pas la première fois qu'il le fait?
Ensuite j'aurais égallement voulut savoir si il était en droit de faire passer des tuyaux aussi pret de ma maison (environ 1m50 de la maison ).
Je ne voudrai pas l'affirmer mais je pense que les tuyaux qui se trouve dans son passage correspondent à son épandage, il rejéterai donc ses eaux de pluie dans celui ci et non dans son puit de perte ( car notre rue ne présente de tout à l'égout ). Pour m'en assurer est-il possible de se procurer dles plans de sa maison?
Voilà depuis quelque jour mon voisin fait construire une espèce de Veranda ouverte sur sa terasse. Il a donc pour cela était obliger de changer sa goutière et de la faire revenir dans son passage qui se situe entre nos deux maisons. Il a donc creuser pour refaire un autre puisard. or nous nous somme apercu que dans ce fameux passage passer d'autre tuyaux. Ayant des infiltrataions dans notre sous sol nous nous demandons si cela ne pourait pas provenir des tuyaux du voisin d'autant plus que celui ci à rajouter un autre puisard.
Je voudrais donc savoir si mon voisin était en droit de modifier son assainissement de telle sorte ( Car le plan ne doit plus correspondre ) sachant que ce n'est pas la première fois qu'il le fait?
Ensuite j'aurais égallement voulut savoir si il était en droit de faire passer des tuyaux aussi pret de ma maison (environ 1m50 de la maison ).
Je ne voudrai pas l'affirmer mais je pense que les tuyaux qui se trouve dans son passage correspondent à son épandage, il rejéterai donc ses eaux de pluie dans celui ci et non dans son puit de perte ( car notre rue ne présente de tout à l'égout ). Pour m'en assurer est-il possible de se procurer dles plans de sa maison?
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4 réponses
Oui c'est sur que comme ca ca serai l'idéal. Seulement j'ai des voisins trés spéciaux et sommes en froid depuis bien longtemp. D'ailleur nous les avons déjà mis à l'antenne de justice de ma ville pour multiple menace de mort envers ma mère. Mon père étant chauffeur poid lourd et donc partis la semaine ce monsieur fait le malin. D'ailleur nous ne sommes pas les seul à avoir eu des problèmes puisqu'il a déjà voler du sable chez le voisin du dessus donc vous voyez un peu le genre.
Voilà pourquoi je vous pose toutes ces questions. Car ce monsieur étant déjà dans l'illégalité pour bon nombre de chose si ce problème est la cause de nos infiltrataion nous comptons bien nous défendre.
Merci d'avance pour vos réponse
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