Voisin qui as empiété sur terrain
basickoala
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feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Je possede une maison depuis 10 ans, coté est celle ci a un peit terrain attenant et un mur impressionnant du voisin d'une hauteur de 3 M. L'existence de ce mur avait tout naturellement le but de me fixé les limites de ma propriété. Il se trouve que en haut du mur il y a un arbre de plus de huits metre de haut et collé contre le mur. J'ai demandé au voisin de taillé les plus haute branche, il ne veut rien entendre. Un autre voisin vient de me dire que cet arbre il est chez moi. Naturellement je vais sur cadastres.gouv et je m'appercois que mon terrain vas jusqu'a derriere ce mur d'environ 3 M. Je suis en campagne et cette maison que j'ai achetté il y a 10 ans était a l'abandon.
Attendu que je viens seulement de m'en appercevoir, serait'il possible que l'assurance habitation me prenne en charge les frais de géométre ainsi que les frais d'avocat. Si oui car j'ai perdu les condition générale de ventes qui accompagne mon contrat, mais je pense que cela y est prévu. Donc si oui comment faire pour prouvé que je viens seulement depuis une semaine de m'en rendre compte. Je m'explique c'est voyant en fait mais il aurait fallu que lors de ma visite je mesure le terrain en fonction du plan cadastral et je l'ai pas fait lorsque j'ai achetté. Donc comment prouvé que je ne viens juste de m'en rendre compte?
Je possede une maison depuis 10 ans, coté est celle ci a un peit terrain attenant et un mur impressionnant du voisin d'une hauteur de 3 M. L'existence de ce mur avait tout naturellement le but de me fixé les limites de ma propriété. Il se trouve que en haut du mur il y a un arbre de plus de huits metre de haut et collé contre le mur. J'ai demandé au voisin de taillé les plus haute branche, il ne veut rien entendre. Un autre voisin vient de me dire que cet arbre il est chez moi. Naturellement je vais sur cadastres.gouv et je m'appercois que mon terrain vas jusqu'a derriere ce mur d'environ 3 M. Je suis en campagne et cette maison que j'ai achetté il y a 10 ans était a l'abandon.
Attendu que je viens seulement de m'en appercevoir, serait'il possible que l'assurance habitation me prenne en charge les frais de géométre ainsi que les frais d'avocat. Si oui car j'ai perdu les condition générale de ventes qui accompagne mon contrat, mais je pense que cela y est prévu. Donc si oui comment faire pour prouvé que je viens seulement depuis une semaine de m'en rendre compte. Je m'explique c'est voyant en fait mais il aurait fallu que lors de ma visite je mesure le terrain en fonction du plan cadastral et je l'ai pas fait lorsque j'ai achetté. Donc comment prouvé que je ne viens juste de m'en rendre compte?
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7 réponses
Demandez a un géométre de borner votre terrain si cela n'a pas été fait et vous aurez alors votre terrain exacte.
de toute facon le géometre ne pourras pas posé les borne mon terrain vas derriere, il vas tout de meme pas posé les bornes chez le voisin derriere le mur car celui ci vas l'empéché d'entré.
Le voisin ne peut empêcher le géométre d'entrer,il sera lui aussi convoqué a ce bornage et si il refuse il faut demander un bornage par voie de justice
En fait cette maison voisine qui empiette sur mon terrain vas etre vendu, l'acquereur que je connais est un autre voisin. celui ci me demande d'envoyer une lettre recomandé a la propriétaire afin de l'avertir qu'elle avait fait batir son mur chez moi. je suis un peu dans le dessaroi car je sais qu'elle n'ira pas cherché l lettre recomandé et je n'ai pas les moyens financier pour me payer un géometre. Donc j'ai dit a l'achetteur que d'ici deux ans lorsque mes finance se seront arranger. J'emtamerais une procédure contre ce nouveaux propriétaire. En attendant les vendeurs eux s'en seront tiré, comme quoi d'etre P... ca paye.
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Bon,
1 erement je paye avec l'assurance habitation, une protection juridique. celle ci aprés renseignement ne prends pas en compte les frais de bornage.
2 'ai tel a un géometre expert deux solution.
Soit amiable mais ils ne me parle pas. amiable= les deux propriétaire sont présent le jour ou passe le géometre.
Soit judiciaire. Du fait que j'ai pas de pognon, je peux assuré tout seul sans avocat donc option choisi. Alors il faut que je passe au greffe du tribunal et y inscrire ma plainte avec tout les renseignement nescessaire ainsi qu'une lettre explicative. Le juge convoquera les deux parties et demandera un bornage judiciaire, les frais seront partagé entre les deux partie.
Je compte aller au greffe avec les élément suivant: une lettre recomandée que je vais envoyé des demain a mon voisin, qui surement n'iras pas la cherché, dans ce cas cela sera mieux je la recevrais moi meme 15 J aprés et je la garderais fermé.
Ensuite une lettre explicative, des photos, le plan cadastral. Voyez vous quelque chose que je pourrais faire en plus?
Cordialement.
1 erement je paye avec l'assurance habitation, une protection juridique. celle ci aprés renseignement ne prends pas en compte les frais de bornage.
2 'ai tel a un géometre expert deux solution.
Soit amiable mais ils ne me parle pas. amiable= les deux propriétaire sont présent le jour ou passe le géometre.
Soit judiciaire. Du fait que j'ai pas de pognon, je peux assuré tout seul sans avocat donc option choisi. Alors il faut que je passe au greffe du tribunal et y inscrire ma plainte avec tout les renseignement nescessaire ainsi qu'une lettre explicative. Le juge convoquera les deux parties et demandera un bornage judiciaire, les frais seront partagé entre les deux partie.
Je compte aller au greffe avec les élément suivant: une lettre recomandée que je vais envoyé des demain a mon voisin, qui surement n'iras pas la cherché, dans ce cas cela sera mieux je la recevrais moi meme 15 J aprés et je la garderais fermé.
Ensuite une lettre explicative, des photos, le plan cadastral. Voyez vous quelque chose que je pourrais faire en plus?
Cordialement.
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