Droit de passage refuser
bich
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Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
j'est un hangar avec un accès par chez le voisin, donc un droit de passage. Celui-ci ayant fait des travaux sans accord des propriétaires(car ils sont 2) du hangar, a bloquer totalement l'accès (le seul) ??? Combien de temps cette guerre va t'elle durer pour que je récupère l'accès au hangar et est il possible que les propiétaires du hangar casse après expertise de l'huissier
j'est un hangar avec un accès par chez le voisin, donc un droit de passage. Celui-ci ayant fait des travaux sans accord des propriétaires(car ils sont 2) du hangar, a bloquer totalement l'accès (le seul) ??? Combien de temps cette guerre va t'elle durer pour que je récupère l'accès au hangar et est il possible que les propiétaires du hangar casse après expertise de l'huissier
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1 réponse
bonjour ! Ce droit de passage est-il marqué sur votre acte de propriété ???
N'y a-t-il pas possibilité d'ouvrir un autre mur de ce local pour avoir un passage sur votre terrain ???
Le voisin pense probablement que vous pourriez passer chez vous, ce qui pourrait expliquer qu'il fasse pression pour que vous trouviez un autre solution.
Bon, enfin, ce ne sont que des suppositions, car sur un forum, on ne voit rien.
On a un droit de passage que si c'est notarié, et surtout si on est enclavé : aucune autre possibilité;
Vous pouvez aussi consulter votre notaire avec un plan cadastral, ou à défaut avec un plan fait à la main, et des photos. Vous verrez ce qu'il vous dit. La consultation d'un notaire est en principe gratuite.
N'y a-t-il pas possibilité d'ouvrir un autre mur de ce local pour avoir un passage sur votre terrain ???
Le voisin pense probablement que vous pourriez passer chez vous, ce qui pourrait expliquer qu'il fasse pression pour que vous trouviez un autre solution.
Bon, enfin, ce ne sont que des suppositions, car sur un forum, on ne voit rien.
On a un droit de passage que si c'est notarié, et surtout si on est enclavé : aucune autre possibilité;
Vous pouvez aussi consulter votre notaire avec un plan cadastral, ou à défaut avec un plan fait à la main, et des photos. Vous verrez ce qu'il vous dit. La consultation d'un notaire est en principe gratuite.
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