Non concurrence
veronik
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Employé N°123456789 -
Employé N°123456789 -
Bonjour,
je vous retrencri le paragraphe qui m'intéresse de mon contrat de travail
a l'issue du present contrat de travail, quelque soit le motif et l'auteur de la rupture, le salarié s'engage à n'exécuter aucune activité concurrente touchant le domaine de la coiffure, pendant une durée de douze mois dans un rayon d'un km
Néanmoins la société, si bon lui semble disposera de la faculté de réduire la clause de non concurrrence ci dessus , voir d'y renoncer , le tout , a condition d'en avertir le salarié au moyen d'une lettre recommandée avec avis de réception au plus tard 15 jours a compter de l'expiration de son contrat de travail
En contre partie de cette clause de non concurrence , le salarié percevra une prime de non concurrence égale a six pour cent du salaire de base pour 151h67 de travail qui s'ajoutera a sa rémuneration prevue a l'article 4 du présnet contrat qui lui sera versée au jour de son départ pendant la durée de la clause;
voila se qui est écrit
une premeiere question; les un km , sont a vol d'oiseaux?
et si ils oublis de me payer cette prime de non concurrence a mon départ est ce que cela l'annule?
et qu'elle recourt j'ai pour annuler cela?
je suis coiffeuse et j'ai trouvé une place a 1km2 mais pas a vol d'oiseaux
et si c'est mon employeur qui me licencie , cette clause et t'elle valable quand meme?
merci d'avoir pris le temps de me lire
merci pour votre aide
je vous retrencri le paragraphe qui m'intéresse de mon contrat de travail
a l'issue du present contrat de travail, quelque soit le motif et l'auteur de la rupture, le salarié s'engage à n'exécuter aucune activité concurrente touchant le domaine de la coiffure, pendant une durée de douze mois dans un rayon d'un km
Néanmoins la société, si bon lui semble disposera de la faculté de réduire la clause de non concurrrence ci dessus , voir d'y renoncer , le tout , a condition d'en avertir le salarié au moyen d'une lettre recommandée avec avis de réception au plus tard 15 jours a compter de l'expiration de son contrat de travail
En contre partie de cette clause de non concurrence , le salarié percevra une prime de non concurrence égale a six pour cent du salaire de base pour 151h67 de travail qui s'ajoutera a sa rémuneration prevue a l'article 4 du présnet contrat qui lui sera versée au jour de son départ pendant la durée de la clause;
voila se qui est écrit
une premeiere question; les un km , sont a vol d'oiseaux?
et si ils oublis de me payer cette prime de non concurrence a mon départ est ce que cela l'annule?
et qu'elle recourt j'ai pour annuler cela?
je suis coiffeuse et j'ai trouvé une place a 1km2 mais pas a vol d'oiseaux
et si c'est mon employeur qui me licencie , cette clause et t'elle valable quand meme?
merci d'avoir pris le temps de me lire
merci pour votre aide
1 réponse
Bonjour,
L'employeur ne peut faire valoir son droit que si cette indemnitée est versée. Dans la coiffure le fait de partir est courant, le fait que votre patron cherche a vouloir jouer sur cette clause l'oblige à cette indemnité, sans cela il verra sa clientèle partir ailleurs.
Mais attention a ne pas informer la clientèle du salon dans lequel vous partez, car là vous etes à mon sens attaquable...
L'employeur ne peut faire valoir son droit que si cette indemnitée est versée. Dans la coiffure le fait de partir est courant, le fait que votre patron cherche a vouloir jouer sur cette clause l'oblige à cette indemnité, sans cela il verra sa clientèle partir ailleurs.
Mais attention a ne pas informer la clientèle du salon dans lequel vous partez, car là vous etes à mon sens attaquable...