Sujet Précédent Sujet Suivant

Création ascenseur et répartition des tantièm

lechatgri - 10 mai 2010 à 00:12
Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 - 10 mai 2010 à 00:34
Notre copropriété comporte deux montées dont l'une a fait installer un ascenseur il y a quelques années. Les frais ont été supportés par les seuls propriétaires de cette montée (création et fonctionnement). Mais il n'y a eu aucun changement dans la répartition des tantièmes de la copro. Est-ce normal?

1 réponse

Réponse 1 / 1
Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 030
10 mai 2010 à 00:34
Bonsoir

A t'il été notifié dans le réglement de copro

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000006061423/2010-05-10/

L'ascenseur se trouve sur des parties communes ?

Cordialement
0

Discussions similaires

devis pour création d'un étang
marlene -
patte sale -

1 réponse
Répartition des charges de chauffage
mimi-4064 -
saraswathi -

1 réponse
5 étages sans ascenseur
mike6440 -
LEBOURDONNEC -

5 réponses
Creuser un étang : autorisations ?
Xauwan -
danocomic -

5 réponses
Répartition de la facture de gaz (chauffage)
Rezaldo -
Rezaldo -

3 réponses