Eaux usées raccordées chez mon voisin

Gab - 3 mai 2010 à 15:45
photodia56 Messages postés 2326 Date d'inscription jeudi 21 décembre 2006 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2019 - 4 mai 2010 à 10:16
Bonjour,
et d'avance merci à celui qui pourra me répondre.

J'ai construit ma maison il y a 25 ans. Il y a qq jours, mon voisin est venu me voir pour me dire qu'il avait fréquemment un refoulement d'EU et pour me demander si chez moi c'était pareil ? pareil ! ? je me suis demandée pourquoi une telle question, et en fait il a vu que mes canalisations d'EU se raccordait chez lui, 1.50m avant de passer sur le domaine public, chose que je ne savais pas !!!(et oui au début on n'a pas tout vu!!!)
Moi je n'ai jamais eu de soucis d'évacuation, et pourtant aujourd'hui il voudrait que je paie avec lui une entreprise pour faire des travaux ? mais quels travaux puisque chez moi tout va bien? Le problème vient en aval du raccordement, enfin, je pense...
Est-ce qu'il a le droit de m'imposer de payer ? est-ce que comme nous l'a dit le Maire, il aurait le droit de couper notre raccordement (chose dont je doute fort)!
Je ne veux pas d'histoire, et aussi j'ai pas d'argent à mettre dans de tels travaux, mais j'aimerais trouver la solution et un texte de loi qui m'aide à savoir quelles sont mes obligations ici!! Pouvez-vous m'aider?

2 réponses

gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
3 mai 2010 à 15:55
Bjr
Les 1.50 m de tuyau appartienne à votre voisin ,donc c'est normal qu'il vous demande de changer votre branchement .
Si il y a qu'un 1.50 m. de tranchée à faire ,çà doit pas etre très onéreux .Si le reste de votre canalisation est chez vous .
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En somme vous me conseillez de couper le raccordement et d'aller me raccorder sur le réseau public directement ?
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photodia56 Messages postés 2326 Date d'inscription jeudi 21 décembre 2006 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2019 385
4 mai 2010 à 10:16
Exactement.
Chacun chez soi et personne ne génère de gêne à personne.
Le solution est plus onéreuse mais il faut penser que les propriétés changent de propriétaire parfois et les relations risquent de changer également.
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photodia56 Messages postés 2326 Date d'inscription jeudi 21 décembre 2006 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2019 385
3 mai 2010 à 16:07
Il faut admettre que ce voisin n'a pas à assumer le total des ennuis et des dépenses si vous êtes branchés chez lui.
Je pense que oui, il pourrait vous imposer de modifier l'installation et avoir votre propre branchement.
A vous de trouver un accord amiable qui soit dans l'intéret de tous.
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