Eaux usées raccordées chez mon voisin
Gab
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photodia56 Messages postés 2377 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
et d'avance merci à celui qui pourra me répondre.
J'ai construit ma maison il y a 25 ans. Il y a qq jours, mon voisin est venu me voir pour me dire qu'il avait fréquemment un refoulement d'EU et pour me demander si chez moi c'était pareil ? pareil ! ? je me suis demandée pourquoi une telle question, et en fait il a vu que mes canalisations d'EU se raccordait chez lui, 1.50m avant de passer sur le domaine public, chose que je ne savais pas !!!(et oui au début on n'a pas tout vu!!!)
Moi je n'ai jamais eu de soucis d'évacuation, et pourtant aujourd'hui il voudrait que je paie avec lui une entreprise pour faire des travaux ? mais quels travaux puisque chez moi tout va bien? Le problème vient en aval du raccordement, enfin, je pense...
Est-ce qu'il a le droit de m'imposer de payer ? est-ce que comme nous l'a dit le Maire, il aurait le droit de couper notre raccordement (chose dont je doute fort)!
Je ne veux pas d'histoire, et aussi j'ai pas d'argent à mettre dans de tels travaux, mais j'aimerais trouver la solution et un texte de loi qui m'aide à savoir quelles sont mes obligations ici!! Pouvez-vous m'aider?
et d'avance merci à celui qui pourra me répondre.
J'ai construit ma maison il y a 25 ans. Il y a qq jours, mon voisin est venu me voir pour me dire qu'il avait fréquemment un refoulement d'EU et pour me demander si chez moi c'était pareil ? pareil ! ? je me suis demandée pourquoi une telle question, et en fait il a vu que mes canalisations d'EU se raccordait chez lui, 1.50m avant de passer sur le domaine public, chose que je ne savais pas !!!(et oui au début on n'a pas tout vu!!!)
Moi je n'ai jamais eu de soucis d'évacuation, et pourtant aujourd'hui il voudrait que je paie avec lui une entreprise pour faire des travaux ? mais quels travaux puisque chez moi tout va bien? Le problème vient en aval du raccordement, enfin, je pense...
Est-ce qu'il a le droit de m'imposer de payer ? est-ce que comme nous l'a dit le Maire, il aurait le droit de couper notre raccordement (chose dont je doute fort)!
Je ne veux pas d'histoire, et aussi j'ai pas d'argent à mettre dans de tels travaux, mais j'aimerais trouver la solution et un texte de loi qui m'aide à savoir quelles sont mes obligations ici!! Pouvez-vous m'aider?
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2 réponses
Bjr
Les 1.50 m de tuyau appartienne à votre voisin ,donc c'est normal qu'il vous demande de changer votre branchement .
Si il y a qu'un 1.50 m. de tranchée à faire ,çà doit pas etre très onéreux .Si le reste de votre canalisation est chez vous .
Les 1.50 m de tuyau appartienne à votre voisin ,donc c'est normal qu'il vous demande de changer votre branchement .
Si il y a qu'un 1.50 m. de tranchée à faire ,çà doit pas etre très onéreux .Si le reste de votre canalisation est chez vous .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Chacun chez soi et personne ne génère de gêne à personne.
Le solution est plus onéreuse mais il faut penser que les propriétés changent de propriétaire parfois et les relations risquent de changer également.