Questions limites de propriété, bornes ?
marleneva
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marleneva -
marleneva -
bonjour à tous,
je me permets de poser une question, concernant les limites de propriétes?
mon voisin a fabriqué une cabane de jardin, il me dit qu'elle est installé sur la borne lui appartenant, et que moi 50 cm plus loin j'en ai une?? Cad que 50 cm sérarerait nos terrains dans la largeur?? est ce possible? ou m'a t-il induit en erreur? car lui dit avoir sa borne chez lui qu'il a vu?? et moi je ne vois pas la mienne?? ou veut-il tout si^mplement gagner du terrrain??? car il souhaite installé une cloture a frais partagés mais nous n'avons pas les moyens financiers et il se fait insistant sur ce point???
pouvez vous m'éclairer?? si je n'ai pas été assez précise n'hésitez pas a me demander plus de détails?
clmt
je me permets de poser une question, concernant les limites de propriétes?
mon voisin a fabriqué une cabane de jardin, il me dit qu'elle est installé sur la borne lui appartenant, et que moi 50 cm plus loin j'en ai une?? Cad que 50 cm sérarerait nos terrains dans la largeur?? est ce possible? ou m'a t-il induit en erreur? car lui dit avoir sa borne chez lui qu'il a vu?? et moi je ne vois pas la mienne?? ou veut-il tout si^mplement gagner du terrrain??? car il souhaite installé une cloture a frais partagés mais nous n'avons pas les moyens financiers et il se fait insistant sur ce point???
pouvez vous m'éclairer?? si je n'ai pas été assez précise n'hésitez pas a me demander plus de détails?
clmt
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6 réponses
Il n'existe qu'une borne entre 2 propriété.Il ne doit pas dépasser le milieu de la borne .Ce sont généralement des bornes en plastique jaune avec des tirets pour délimiter le terrain de chacun.si il est sur la borne il est chez vous
ok, il me semblait bien du coup je peux agir comment si je ne vois pas la borne cela veut dire qu'il la "prise en sa possession"?? et vu qu'il veut RE cloturer et que nous financierement nous ne pouvons pas j'agis de quelle façon???
Déja il doit déplacer sa cabane.
Il ne peut pas vous obliger a cloturer.Si il veut cloturer il le fait a ses frais mais en limite de propriété.
Pour les bornes vous devez en avoir une a chaque coin de votre terrain,donc vous devez en avoir 2 avec se voisin.Si vous trouvez la deuxiéme ,tirez une ligne droite et vous aurez l'autre.
Vous pouvez aussi demander au géométre qui a fait le bornage de venir voir
Il ne peut pas vous obliger a cloturer.Si il veut cloturer il le fait a ses frais mais en limite de propriété.
Pour les bornes vous devez en avoir une a chaque coin de votre terrain,donc vous devez en avoir 2 avec se voisin.Si vous trouvez la deuxiéme ,tirez une ligne droite et vous aurez l'autre.
Vous pouvez aussi demander au géométre qui a fait le bornage de venir voir
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