Sujet Précédent Sujet Suivant

Cabanon

tomatito -  
 Kwaed -
bonjour ... j'ai un tèrain agricole et le maire me refuse un abri jardin.. esque C normal merci de me donner une reponce.......
A voir également:

2 réponses

Réponse 1 / 2
australe13 Messages postés 17114 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   6 771
 
Bonjour

C'est normal de demander au maire soit un permis de construire, soit une autorisation de travaux selon la dimension de l'abri de jardin.

Maintenant reste à connaitre le motif de son refus.
0
Réponse 2 / 2
Kwaed
 
Y a des régles municipales pour ce genre de truc, mais normalement le maire vous a donné une raison à ce refus.

Dans le principe, un cabanon en bois, facilement démontable et d'une taille inférieur m² habitables par la loi, ne devrait pas poser de soucis.
0

Discussions similaires

cabanon non cadastré sur terrain viabilisé
tamata24 -
Josh Randall -

3 réponses
cabanon non cadastré
cn24 -
cn24 -

13 réponses
Propriétaire d'un cabanon construit sur un terrain: quel loyer?
GUEDRA -
Utilisateur anonyme -

2 réponses
Cabanon très ancien non déclaré cadastre
Audrey354 -
CoxineL -

2 réponses
Cabanon de jardin
Nicolas2reims -
Nicolas2reims -

7 réponses