Sujet Précédent Sujet Suivant

Renseignement pour une voiture

Résolu
kediguna - 14 mars 2010 à 18:23
 Paris - 15 mars 2010 à 13:06
Bonjour,
voila,j'ai mon père qui est décèdé au mois de mai 2008,ma mère au mois de février 2009,j'aurai voulus savoir si leur voiture nous pouvions la récupèrer,sachant qu'elle est au nom de mon père.le notaire me dit qu'elle est dans la succession,mais je me suis renseigner et j'ai sortie un certificat de non-gage,et la voiture n'est pas gagée.puis-je la récupérée.merci d'avance

4 réponses

Réponse 1 / 4
forma
14 mars 2010 à 18:37
bonjour

le certificat de non gage n'a aucune incidence sur le bien dans la succession. Cette voiture fait bien partie de l'actif successoral. êtes vous le seul héritier? la succession est elle excédentaire ou déficitaire?
0
Réponse 2 / 4
kediguna
14 mars 2010 à 18:51
c'est mes enfants les heritiers,mes frères et moi méme avons fait le refus.
il y a plus de passif que d'actif.mais chez le notaire il n'y a pas hut d'inventaire de fait
0
forma
15 mars 2010 à 08:17
bonjour

si vous avez renoncé à la succession, vous ne pouvez pas utiliser ce vehicule.
0
Réponse 3 / 4
Paris
15 mars 2010 à 09:51
Bonjour,
Cette voiture est un Bien qui entre dans la "Succession" mais, vous avez
refusé celle-ci...
0
Réponse 4 / 4
kediguna
15 mars 2010 à 12:54
je suis d'accord avec vous,mais mes enfants son pour le moment toujours héritiers
0
Paris
15 mars 2010 à 13:06
.. Justement ! ce sont eux " vos Enfants" qui héritent du véhicule et c'est
pour cela que vous ne pouvez pas utiliser la voiture qui pour le moment, REVIENT
DIRECTEMENT A CEUX-CI !
0

Discussions similaires

J’ai accroché une voiture sans m’en rendre compte : délit de fuite
Garrynator -
Ulysse5818 -

3 réponses
comment obtenir une voiture pour aller travailler
christiane64 -
djivi38 -

10 réponses
offrir une voiture
mamieinquiete -
mamieinquiete -

4 réponses
delit de fuite et accrochage
bma -
franck -

8 réponses
voiture vendue sur le bon coin
sil -
sil -

0 réponse