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2 réponses
ce n'est pas si simple, effectivement si enterrée imposée, mais certaines structures non entérrées sont imposables si fixations au sol et/ou si non destinées à être déplacées. sinon pour les exo c'est bien ça si déclaration faite dans les 90 jours.
Bonjour,
c est une piscine hors sol ou enterrée ?
hors sol pas de taxe
enterrée, une exonération oui mais attention certaines communes n'ont pas voté l exoneration de la part communale, renseignez vous aupres de votre mairie, car si vous avez une exoneration de 2 ans de la part régionale et départementale, il se peut que vous ayez à payer la part communale.
cordialement
c est une piscine hors sol ou enterrée ?
hors sol pas de taxe
enterrée, une exonération oui mais attention certaines communes n'ont pas voté l exoneration de la part communale, renseignez vous aupres de votre mairie, car si vous avez une exoneration de 2 ans de la part régionale et départementale, il se peut que vous ayez à payer la part communale.
cordialement
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