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Pos et cos

mamai44 - 5 févr. 2010 à 21:42
moisteff Messages postés 677 Date d'inscription vendredi 29 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 octobre 2011 - 5 févr. 2010 à 21:45
Bonjour, je souhaite acquérir un terrain non viabilisé et le bornage a été effectué. Est-il obligatoire de faire une étude de sol pour connaitre le COS ou le seule fait d'etre constructible signifie que l'étude de sol a déjà été faite par le vendeur et que celui-ci connait déjà le COS. Merci.

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Réponse 1 / 1
moisteff Messages postés 677 Date d'inscription vendredi 29 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 octobre 2011 370
5 févr. 2010 à 21:45
le COS - Coefficient d'Occupation des Sols - dépend du terrain et de la commune. Il faut vous renseigner au service Urbanisme de la commune concernée et demandé un Certificat d'Urbanisme. Vous y aurez un certain nombre de renseignements dont le COS.

l'etude de sol n'est pas obligatoire, mais fortement conseillée pour le choix des matériaux à utiliser lors de la construction.
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