COS résiduel

Résolu
olivier78091 Messages postés 9 Statut Membre -  
coyote3317 Messages postés 1574 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Comment savoir si sur ma parcelle, il y a un COS résiduel ?
Merci d'avance.

2 réponses

  1.
    coyote3317 Messages postés 1574 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   777
     
    Bonjour,
    votre commune a t elle un PLU?
    0
    1. olivier78091 Messages postés 9 Statut Membre
       
      oui, la commune a un PLU
      0
  2. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Bonjour

    Vérifie si la commune est dotée d'un PLU et que le terrain se situe en zone urbaine de ce PLU. Si c'est le cas, étant donné que la notion de COS n'existe plus dans le commune dotée d'un PLU, tu n'as pas à te poser de question sur la surface résiduelle constructible.

    Seul le coefficient d'emprise au sol entrera en ligne de compte et déterminera l'emprise que pourra occuper ton projet de construction.

    Cordialement

    L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
    0
    1. olivier78091 Messages postés 9 Statut Membre
       
      D'accord.
      0
    2. coyote3317 Messages postés 1574 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   777
       
      voilà, j'attendais d'avoir votre réponse, et Josh m'a devancé dans la mienne. Il a tout dit. Maintenant, on donne un volume (hauteur, emprise au sol, et recul par rapport au limites), et vous faites ce que vous voulez dans le volume.
      0

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