COS résiduel
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olivier78091
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coyote3317 Messages postés 1663 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
coyote3317 Messages postés 1663 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Comment savoir si sur ma parcelle, il y a un COS résiduel ?
Merci d'avance.
Comment savoir si sur ma parcelle, il y a un COS résiduel ?
Merci d'avance.
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2 réponses
Bonjour,
votre commune a t elle un PLU?
votre commune a t elle un PLU?
olivier78091
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oui, la commune a un PLU
Bonjour
Vérifie si la commune est dotée d'un PLU et que le terrain se situe en zone urbaine de ce PLU. Si c'est le cas, étant donné que la notion de COS n'existe plus dans le commune dotée d'un PLU, tu n'as pas à te poser de question sur la surface résiduelle constructible.
Seul le coefficient d'emprise au sol entrera en ligne de compte et déterminera l'emprise que pourra occuper ton projet de construction.
Cordialement
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
Vérifie si la commune est dotée d'un PLU et que le terrain se situe en zone urbaine de ce PLU. Si c'est le cas, étant donné que la notion de COS n'existe plus dans le commune dotée d'un PLU, tu n'as pas à te poser de question sur la surface résiduelle constructible.
Seul le coefficient d'emprise au sol entrera en ligne de compte et déterminera l'emprise que pourra occuper ton projet de construction.
Cordialement
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