COS résiduel

Résolu

olivier78091 Messages postés 9 Date d'inscription mercredi 24 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 septembre 2015 - 26 juin 2015 à 15:31
coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 - 29 juin 2015 à 12:40

Bonjour,
Comment savoir si sur ma parcelle, il y a un COS résiduel ?
Merci d'avance.

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2 réponses

Réponse 1 / 2

coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 761
26 juin 2015 à 16:15

Bonjour,
votre commune a t elle un PLU?

olivier78091 Messages postés 9 Date d'inscription mercredi 24 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 septembre 2015
26 juin 2015 à 16:37

oui, la commune a un PLU

Réponse 2 / 2

Josh Randall Messages postés 26509 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 8 199
Modifié par Josh Randall le 26/06/2015 à 20:33

Bonjour

Vérifie si la commune est dotée d'un PLU et que le terrain se situe en zone urbaine de ce PLU. Si c'est le cas, étant donné que la notion de COS n'existe plus dans le commune dotée d'un PLU, tu n'as pas à te poser de question sur la surface résiduelle constructible.

Seul le coefficient d'emprise au sol entrera en ligne de compte et déterminera l'emprise que pourra occuper ton projet de construction.

Cordialement

L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme

olivier78091 Messages postés 9 Date d'inscription mercredi 24 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 septembre 2015
Modifié par olivier78091 le 27/06/2015 à 12:59

D'accord.

coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 761
29 juin 2015 à 12:40

voilà, j'attendais d'avoir votre réponse, et Josh m'a devancé dans la mienne. Il a tout dit. Maintenant, on donne un volume (hauteur, emprise au sol, et recul par rapport au limites), et vous faites ce que vous voulez dans le volume.

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