Contribution d'entretien-Pas les moyens

native28 Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 5 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 5 février 2010 - 5 févr. 2010 à 10:45
 native28 - 9 févr. 2010 à 07:43
Bonjour,
je ne sais plus ou m'adresser
voila actuellement je vis en France( toujours de nationalité suisse), je me suis mariée en 1988 en suisse et divorcée en suisse en novembre 2006. résultat 1 avocat pourdeux(moins de frais), 3 enfants(1989,1992 et 1992)
Les 3 ont décidé de rester avec leur père en suisse.
Lors du divorce, j'ai refusé ma contribution d'entretien, mon ex mari que j'ai quitté après avoir été à plusieurs reprises battues(mais cela ne compte pas dans le divorce) j'ai refusé ma pension car c'est un violent. Il touchait un salaire de environ 5000 francs suisse et moi 600 francs suisse,non seulement je lui ai laissé l'appartement et lles meubles, je lui ai versé en mars 2007 la somme de 9500 francs suisse (part du 2ème pilier que j'ai pu toucher en venant en france) Je ne vois pas mes enfants,n'ai jamais vu de copie de carnet scolaire, ni su les apprentissages qu'ils avaient entrepris, ni de nouvelles quand 1 a été hospitalisé,mon ex mari les a totalement couper du côté de ma famille.
Alors en plus j'ai été condamnée à versé 250 de pension pour chaque enfant(250 x 3 = 750) avec mon salaire à l'époque qui est inférieur?
Voila j'ai demandé à plusieurs reprises une modification de jugement, avant mes enfants étaient écolier,plus maintenant(chômeurs) mon mari a logé 2 majeurs avec salaire ,actuellement il a une amie et c'est depuis que je suis tous les mois relancée, mes deux garcons de bientôt 18 font du motocross depuis plus de 6 ans, mon ex me réclame encore plus de 10000 d'arrièrés et veux que je paie la pension encore plus de 3 ans pour T qui a commencé soi disant un apprentissage en aout2009 et pour J il faut que je prévoie 2010 à 2013 car il va probablement commencé en aout 2010.
Actuellement je touche un salaire de 250 euros mensuel , j'ai la chance d'avoir trouvé quelqu'un qui a mis trois ans à me sortir de ma déprime, sur le jugement il était notifié que mon ex mari ne pourra pas me mettre au poursuite tant que je n'aurai pas un salaire au dessus du minimum vital pourtant il a engagé un service de recouvrement de pension qui me notifie qu'elle n'est pas tenue par cette clause.
Le juge me conseil de refaire une demande? coût de la notification à versé pour que l'acte soit notifié à mon ex 350 frs suisse plus après les frais de tribunal!!!!
En plus il ne m'a pas versé la moitié de la valeur des 2 motos de cross que l'on avait acheté en 2006 (environ 9000frs). plus tout le reste, j'ai même pas eu une assiette , et j'ai du dormir sur la moquette de l'appart que j'avais trouver( ma soeur m'avait donner un duvet.
Alors je ne veux pas me plaindre, je ne veux rien juste qu'il me laisse tranquille je ne suis pas une banque
Y a t il quelque chose à faire, car sur le jugement il est noté que les contributions des enfants resteront dues

2 réponses

khadija72 Messages postés 31 Date d'inscription mardi 2 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2010 13
5 févr. 2010 à 12:44
oui mais le juge sait que vous ne voyer pas les enfants
que vous avez le drois de payer mais rien d'autre ?
vos enfants sont majeur vous pouvez demander que les sommes soie versée sur leurs compte
mais je vous conseille fortement de faire appel au jugement car cela n'est plus d'actualitée
les enfants ont grandis
vous devez sudvenir a vos enfants certe mais pas a votre marie

la lois suisse n'est pas la meme que la frances ?
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Oui le juge sait que je ne vois pas les enfants et que les 9500 francs suisse que j'ai versé il les a servi pour lui et non pour les enfants.En suisse les lois du divorce ne sont pas les mêmes, que mon ex mari me battait ne compte pas, on m a dit que je ne devais répondre que par oui ou non c'est tout pour savoir si je voulais toujours divorcer.
Si je demande une modification de jugement, les 350 frs de notification seront à ma charge et les frais de tribunal aussi car je suis la demanderesse.
je n'en ai pas les moyens, je gagne 250 euros.
Avant mes enfants étaient écoliers sans ressources,ils avaient commencé des formations,mais pas envie de continuer, ils ont touchés le chômage(peu,mais plus que mon salaire), comme mon ex n'a fait aucune déclaration de changement et ne me transmet rien, je n ai aucune preuve valable vis-à-vis- du tribunal.
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khadija72 Messages postés 31 Date d'inscription mardi 2 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2010 13
8 févr. 2010 à 08:53
comme cela est votre dossier vous pouver demander de lire votre dossier
une lettre au juge avec accusser de reception
ainssi vous pourez savoir tout ce qui est dedans
vous cocernant et concernant les enfants ainssi que les demarche a suivre part la suite

si toute fois en suisse cela est possible bien en tendu
mais faites une demande quand meme

bon courage a vous
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native28 > khadija72 Messages postés 31 Date d'inscription mardi 2 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2010
9 févr. 2010 à 07:43
Bonjour
Le dossier, je sais ce qu'il contient, j'en ai la copie.
Au moment du divorce j'étais tellement terrorisée par mon ex mari qui était assis juste à côté de moi , que j'ai tout accepté.
Chaque fois que j'ai écrit au juge pour demander une modification de la contribution d'entretien afin qu'elle soit revue selon les salaires et les modificationsintervenues, l'on m'a répondu qu'il fallait que je verse 350.-frs d'avance pour envoyer la notification à mon ex, ensuite il y aura une audience au tribunal (380 frs)plus les frais du juge et du greffier( environ 360.-à 800.-frs), si mon ex refuse il y aura à nouveau une audience et à nouveau les frais.
J'ai informé le juge que je n'avais pas les moyens pour une telle démarche, et que je demandais qu'il revoit la sitation d'après les salaires, moi-même ayant refusé ma contribution d'entretien qu'il me devait par peur.(Il me piratait avec la voiture de son travail.
Je me dis que j'ai vraiment été stupide et que l'avocate n'a pas fait quelque chose pour moi.
Il gagnait 5000frs à l'époque et près de 900 frs d'allocations, j'ai tout laissé par ce que le jour ou je suis partie, à midi il m'avait dit : si tu es encore là quand je rentre ce soir, je te fracasse
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