S'appropier un terrain pour pas cher
papinou
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Harrap -
Harrap -
Bonjour,
en 2002 un paysan ma demandé de pouvoir utiliser mon terrain de 23,38ca en limite du lotissement, j'ai accepte de lui prêter le terrain gratuitement sans bail et sans fermage. maintenant que je veux le vendre il me dit que j'ai contracte avec lui un bail verbal et qu'il en veut pour preuve une attestation de la MSA ( sur le releve parcelaire datant du 1 janvier 2003)
de plus il me demande une indemnité d'éviction de 2600.00€ / hectares, plus 360.00€/hectares au titre des fumures
il veux acheter mon terrain pour 1000.00€ . alors que moi je l'ai acheté 1021.30€ en 1987
et me menace de faire intervenir la safer pour y exercer son droit de préemption avec à la clef une revision de prix
mon terrain est classe en zone ND
j'ai un autre client qui veut me l'acheter pour un prix plus raisonnable, mais risque de perdre patience devant les problemes que m'occasionne ce paysan
je considère que c'est une forme de chantage et quelle sont recours que je dispose
en 2002 un paysan ma demandé de pouvoir utiliser mon terrain de 23,38ca en limite du lotissement, j'ai accepte de lui prêter le terrain gratuitement sans bail et sans fermage. maintenant que je veux le vendre il me dit que j'ai contracte avec lui un bail verbal et qu'il en veut pour preuve une attestation de la MSA ( sur le releve parcelaire datant du 1 janvier 2003)
de plus il me demande une indemnité d'éviction de 2600.00€ / hectares, plus 360.00€/hectares au titre des fumures
il veux acheter mon terrain pour 1000.00€ . alors que moi je l'ai acheté 1021.30€ en 1987
et me menace de faire intervenir la safer pour y exercer son droit de préemption avec à la clef une revision de prix
mon terrain est classe en zone ND
j'ai un autre client qui veut me l'acheter pour un prix plus raisonnable, mais risque de perdre patience devant les problemes que m'occasionne ce paysan
je considère que c'est une forme de chantage et quelle sont recours que je dispose
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3 réponses
bonjour : Allez voir votre notaire qui est le mieux placé pour vous conseiller utilement. La consultation d'un notaire est gratuite.
bonjour
toute les démarches que je fais ce font avec mon notaire, celui ci me conseil de payer afin de pouvoir vendre mon terrain sans passer pas la justice, qui me couterai plus cher que ce que me rapporte mon terrain a la vente
le paysan d'apres son courrier doit se faire assister du service juridique de la chambre d'agriculture
je ressents cela d'un injustice crainte
toute les démarches que je fais ce font avec mon notaire, celui ci me conseil de payer afin de pouvoir vendre mon terrain sans passer pas la justice, qui me couterai plus cher que ce que me rapporte mon terrain a la vente
le paysan d'apres son courrier doit se faire assister du service juridique de la chambre d'agriculture
je ressents cela d'un injustice crainte
Bonsoir,
vous lui faites son chèque et en sortant de chez le notaire aprés avoir obtenu la libération de votre parcelle
( et seulement aprés) les yeux dans les yeux vous lui dites qu'il va surement avoir quelques arbres suivant ses cultures qui vont souffrir et mourrir au fil des années futures sauf peut êre s'il vous rend le chêqueavec une lettre de désitement.
En promenant le long de ses terres de temps à autre vous lui retirez un peu de ce qu'il vous à volé.
Cordialement
vous lui faites son chèque et en sortant de chez le notaire aprés avoir obtenu la libération de votre parcelle
( et seulement aprés) les yeux dans les yeux vous lui dites qu'il va surement avoir quelques arbres suivant ses cultures qui vont souffrir et mourrir au fil des années futures sauf peut êre s'il vous rend le chêqueavec une lettre de désitement.
En promenant le long de ses terres de temps à autre vous lui retirez un peu de ce qu'il vous à volé.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...