Probléme cause remembrement 1
Fermé
orchidée62
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orchidée62 -
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Bonjour,
Bonjour,
mon mari et moi même avons fait l'acquisition d'une maison en decembre 2008, nous nous sommes aperçu en décembre 2009 (dc 1 an après) qu'une partie de notre terrain était occupée par nos voisins. Nous avons dc consulté notaire, impot et cadastre qui ns ont confirmé que le terrain nous appartené bien. A l'heure d'aujourd'hui nos voisin sont au courrant ils ns restituent le terrain en mars (accord vu ensemble). Cependant, le cadastre nous informe aujourd'hui qu'une partie de ce meme terrain (environ 150 m2) ne nous appartient pas. Ce serait un "nomansland" d'aprés leur dire et pour eux le terrain appartient au fermier qui cultive le champ à coté de notre terrain.Or cela fait plus de 30 ans que mes voisins occupés ce terrain.
aujourd'hui l'agence immobilière a fermée, le notaire a eu son argent et ne ns aide pas a y voir plus clair, la mairie ne peut rien faire pr ns! C'est pour cela queje me retourne vers des persones qui pourront peut-etre enfin ns aider!
Comment peut on faire pour garder la totalité du terrain?
Merci d'avance pour votre aide.
Bonjour,
mon mari et moi même avons fait l'acquisition d'une maison en decembre 2008, nous nous sommes aperçu en décembre 2009 (dc 1 an après) qu'une partie de notre terrain était occupée par nos voisins. Nous avons dc consulté notaire, impot et cadastre qui ns ont confirmé que le terrain nous appartené bien. A l'heure d'aujourd'hui nos voisin sont au courrant ils ns restituent le terrain en mars (accord vu ensemble). Cependant, le cadastre nous informe aujourd'hui qu'une partie de ce meme terrain (environ 150 m2) ne nous appartient pas. Ce serait un "nomansland" d'aprés leur dire et pour eux le terrain appartient au fermier qui cultive le champ à coté de notre terrain.Or cela fait plus de 30 ans que mes voisins occupés ce terrain.
aujourd'hui l'agence immobilière a fermée, le notaire a eu son argent et ne ns aide pas a y voir plus clair, la mairie ne peut rien faire pr ns! C'est pour cela queje me retourne vers des persones qui pourront peut-etre enfin ns aider!
Comment peut on faire pour garder la totalité du terrain?
Merci d'avance pour votre aide.
6 réponses
bonjour,
En effet, c'est peut-être possible... Mais le soucis c'est qu'un "nomansland" selon le cadastre c'est une partie de terrain qui n'appartient à personne, or il nomme ensuite le fermier comme propriétaire!
C'est très dur à expliquer sans les plans mes qd on les comparent, le fermier n'a pas était laisé, les dimensions de son terrain son ok. Par contre pour ns c'est une autre histoire il nous manque sur les plans environ 150m2. C'est comme s'il n'existait pas. Il y avait des bornes avant mes selon mes voisins le fermier les a jeté ds leur terrain, qd et pkoi je ne sais pas! le cadastre rejette la faute sur le géomètre qui est aujourd'hui décédé! On est perdu et on ne sais plus vers qui se tourner. la mairie est d'accord ac ns mais elle ne peu rien faire.
Merci pour vos réponses
En effet, c'est peut-être possible... Mais le soucis c'est qu'un "nomansland" selon le cadastre c'est une partie de terrain qui n'appartient à personne, or il nomme ensuite le fermier comme propriétaire!
C'est très dur à expliquer sans les plans mes qd on les comparent, le fermier n'a pas était laisé, les dimensions de son terrain son ok. Par contre pour ns c'est une autre histoire il nous manque sur les plans environ 150m2. C'est comme s'il n'existait pas. Il y avait des bornes avant mes selon mes voisins le fermier les a jeté ds leur terrain, qd et pkoi je ne sais pas! le cadastre rejette la faute sur le géomètre qui est aujourd'hui décédé! On est perdu et on ne sais plus vers qui se tourner. la mairie est d'accord ac ns mais elle ne peu rien faire.
Merci pour vos réponses
Il ne semble pas pouvoir exister de ''no mans land''.
Si vous êtes en possession de plans, ils doivent correspondre à la réalité.
Tjrs est-il qu'il reste à définir leur validité..
je ne sais par quel moyen nous pourrions communiquer plus facilement et dans le respect de votre vie privée, car un longue discussion serait bien utile.
pour ce qui est du géomètre-expert, ses archives ont dû être reprises, soir par le successeur, soit par l'ordre des géomètres..
rien n'est laissé au hasard.
Si vous êtes en possession de plans, ils doivent correspondre à la réalité.
Tjrs est-il qu'il reste à définir leur validité..
je ne sais par quel moyen nous pourrions communiquer plus facilement et dans le respect de votre vie privée, car un longue discussion serait bien utile.
pour ce qui est du géomètre-expert, ses archives ont dû être reprises, soir par le successeur, soit par l'ordre des géomètres..
rien n'est laissé au hasard.
Bonjour, faite appel à un géomètre , c'est à frais partagés, mairie, voisin, et vous. Et c'est ensuite très clair !
re,
Pour le partage du géométre je ne pense pas que mes voisins seront d'accord puisque ns récupérons un terrain qui est le notre certe mais qu'ils ont occupé plus de 30 ans!!! c'est un peu dur pour eux. Le passage du géomètre sera obligatoire, mais sur quoi va t'il se baser les plans ou la réalité?
Pour se qui est des archives ns ns sommes renseignés auprés d'un géomètre qui n'a pas pu ns donné toutes les documents puisque le géomètre de l'époque (1979) a perdu la tête ,si je puis dire, il a brulé son cabinet et dc les archives ac. Dans cette affaire on fait un pas en avant et on recule de 2! Ns avons rdv ac le notaire vendredi sans grd espoir puisque depuis le début il se dégage de tte résponsabilité, tt comme l'agence immo, d'après se que l'on m'a dit ils se devaient tout les 2 en tant que professionnelles vérifier les superficies du terrain.Nous voulons être en règle sans être laisé.
Merci bcp pour vos réponses.
Pour le partage du géométre je ne pense pas que mes voisins seront d'accord puisque ns récupérons un terrain qui est le notre certe mais qu'ils ont occupé plus de 30 ans!!! c'est un peu dur pour eux. Le passage du géomètre sera obligatoire, mais sur quoi va t'il se baser les plans ou la réalité?
Pour se qui est des archives ns ns sommes renseignés auprés d'un géomètre qui n'a pas pu ns donné toutes les documents puisque le géomètre de l'époque (1979) a perdu la tête ,si je puis dire, il a brulé son cabinet et dc les archives ac. Dans cette affaire on fait un pas en avant et on recule de 2! Ns avons rdv ac le notaire vendredi sans grd espoir puisque depuis le début il se dégage de tte résponsabilité, tt comme l'agence immo, d'après se que l'on m'a dit ils se devaient tout les 2 en tant que professionnelles vérifier les superficies du terrain.Nous voulons être en règle sans être laisé.
Merci bcp pour vos réponses.
Patrick vous dit géomètre, je ne peux que confirmer.
(je suis géomètre)
Pour ce qui est des opérations que vous désignez, il vous faut contacter un géomètre-expert (membre de l'ordre)
Dans vos écrits il ressort beaucoup de pistes, notamment vous avancez une occupation trentenaire, attention à la notion de prescription acquisitive..
Pour l'histoire des bornes jetées, c'est monnaie courante.
Cependant cela n'empêche en rien de les réimplanter.
Et autre point, bornage sur bornage nul ne vaut..
Donc Géomètre (expert) qui pourra vous entendre et décortiquer..
Je le dis: longue discussion (clin d'oei amical à Patrick)
je m'absente pour rdv, peut-être à bientôt
(je suis géomètre)
Pour ce qui est des opérations que vous désignez, il vous faut contacter un géomètre-expert (membre de l'ordre)
Dans vos écrits il ressort beaucoup de pistes, notamment vous avancez une occupation trentenaire, attention à la notion de prescription acquisitive..
Pour l'histoire des bornes jetées, c'est monnaie courante.
Cependant cela n'empêche en rien de les réimplanter.
Et autre point, bornage sur bornage nul ne vaut..
Donc Géomètre (expert) qui pourra vous entendre et décortiquer..
Je le dis: longue discussion (clin d'oei amical à Patrick)
je m'absente pour rdv, peut-être à bientôt
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