Terasse en copropriété
writelease
-
Hengy -
Hengy -
Bonjour,
Je suis propriétaire d'une maison en copropriété avec une autre maison et un immeuble.
Nous avons un toit-terrasse qui apparait dans notre acte de vente ainsi que dans le reglement de coproprieté comme un lot.
"lot n°22: dans le batiment B, au 1er étage, Toit terrasse.
Avec le 3/1000 èmes des parties communes générales.
Et les 16/1000 èmes des paries communes particulieres au batiment B)"
Cette terasse est au dessus de la cuisine de l'autre maison (Batiment B = maison des voisins).
Dans le règlement de copropriété, la description des parties communes speciales :
"Les éléments qui assurent le clos, le couvert et l'étanchéité à l'exclusion des revêtements interrieurs, des fenêtres et des portes des parties privatives; les murs porteurs ou non, les couvertures et les charpentes; toutes les terrasse accessibles ou non accessibles même si elles sont affectuées à l'usage exclusifs d'un seul copropriétaire."
Aujourd'hui nous devons effectués des travaux d'etanchéité de la terrasse (qui n'a jamais été faite) et je voudrais qu'on me confirme à qui appartient de faire les travaux :
Je suis propriétaire des lots suivant :
lot 21 : dans le batiment B, au rez de chaussé, un debarras.
Avec les 6/1000ème dfes parties communes générales.
Et les 33/1000èmes des partimes communes particulières au batiment B.
lot n°22: dans le batiment B, au 1er étage, Toit terrasse.
Avec le 3/1000 èmes des parties communes générales.
Et les 16/1000 èmes des paries communes particulieres au batiment B.
Mon voisin est propriétaire du :
lot 20: dans le Batiment B., un appartement comprenant [...]
Avec les 175/1000 èmes des parties communes générales,
Et les 951/1000 èmes des parties communes particumières au batiment B.
Dans ma logique (peut être que je me trompe?!), le devis s'élevant à 2600€ je dois en payé les 49/1000 èmes (soit environs 128€) et mon voisin 951/1000èmes (soit 2400€) même si celle ci est privative.
Pouvez vous me le confirmer? merci d'avance.
Je suis propriétaire d'une maison en copropriété avec une autre maison et un immeuble.
Nous avons un toit-terrasse qui apparait dans notre acte de vente ainsi que dans le reglement de coproprieté comme un lot.
"lot n°22: dans le batiment B, au 1er étage, Toit terrasse.
Avec le 3/1000 èmes des parties communes générales.
Et les 16/1000 èmes des paries communes particulieres au batiment B)"
Cette terasse est au dessus de la cuisine de l'autre maison (Batiment B = maison des voisins).
Dans le règlement de copropriété, la description des parties communes speciales :
"Les éléments qui assurent le clos, le couvert et l'étanchéité à l'exclusion des revêtements interrieurs, des fenêtres et des portes des parties privatives; les murs porteurs ou non, les couvertures et les charpentes; toutes les terrasse accessibles ou non accessibles même si elles sont affectuées à l'usage exclusifs d'un seul copropriétaire."
Aujourd'hui nous devons effectués des travaux d'etanchéité de la terrasse (qui n'a jamais été faite) et je voudrais qu'on me confirme à qui appartient de faire les travaux :
Je suis propriétaire des lots suivant :
lot 21 : dans le batiment B, au rez de chaussé, un debarras.
Avec les 6/1000ème dfes parties communes générales.
Et les 33/1000èmes des partimes communes particulières au batiment B.
lot n°22: dans le batiment B, au 1er étage, Toit terrasse.
Avec le 3/1000 èmes des parties communes générales.
Et les 16/1000 èmes des paries communes particulieres au batiment B.
Mon voisin est propriétaire du :
lot 20: dans le Batiment B., un appartement comprenant [...]
Avec les 175/1000 èmes des parties communes générales,
Et les 951/1000 èmes des parties communes particumières au batiment B.
Dans ma logique (peut être que je me trompe?!), le devis s'élevant à 2600€ je dois en payé les 49/1000 èmes (soit environs 128€) et mon voisin 951/1000èmes (soit 2400€) même si celle ci est privative.
Pouvez vous me le confirmer? merci d'avance.
4 réponses
bonjour,
Vous avez l'exclusivité de jouissance de la terrasse,
vous aurez donc l'exclusivité de payer les frais en totalité !
Vous avez l'exclusivité de jouissance de la terrasse,
vous aurez donc l'exclusivité de payer les frais en totalité !
ce que je ne comprend pas :
Dans le règlement de copropriété, la description des parties communes speciales :
"Les éléments qui assurent le clos, le couvert et l'étanchéité à l'exclusion des revêtements interrieurs, des fenêtres et des portes des parties privatives; les murs porteurs ou non, les couvertures et les charpentes; toutes les terrasse accessibles ou non accessibles même si elles sont affectuées à l'usage exclusifs d'un seul copropriétaire."
donc pour moi, ce n'est pas a moi de payer la totalité !
Dans le règlement de copropriété, la description des parties communes speciales :
"Les éléments qui assurent le clos, le couvert et l'étanchéité à l'exclusion des revêtements interrieurs, des fenêtres et des portes des parties privatives; les murs porteurs ou non, les couvertures et les charpentes; toutes les terrasse accessibles ou non accessibles même si elles sont affectuées à l'usage exclusifs d'un seul copropriétaire."
donc pour moi, ce n'est pas a moi de payer la totalité !
merci pour votre reponse desobligeante !
je vous rappelle que nous somme dans une copropriété que ma terrasse leur sert egalement de toit !
je suis venue ici pour avoir des reponses juridiques !
je vous rappelle que nous somme dans une copropriété que ma terrasse leur sert egalement de toit !
je suis venue ici pour avoir des reponses juridiques !
Bonjour,
je ne sais pas si vous avez obtenu la réponse que vous souhaitiez. mais effectivement, les terrasses sont, dans les bâtiments des toitures avant tout !
Donc, si elle sert de toiture à l'intégralité du bâtiment B, tous les lots en B doivent payer au prorata de leu millièmes.
C'est ce que vous aviez fort bien compris !
Vous avez la jouissance de la terrasse et en devez l'entretien au niveau du revêtement supérieur. En revanche, vos voisins en possèdent la propriété comme une toiture....
Bien à vous,
je ne sais pas si vous avez obtenu la réponse que vous souhaitiez. mais effectivement, les terrasses sont, dans les bâtiments des toitures avant tout !
Donc, si elle sert de toiture à l'intégralité du bâtiment B, tous les lots en B doivent payer au prorata de leu millièmes.
C'est ce que vous aviez fort bien compris !
Vous avez la jouissance de la terrasse et en devez l'entretien au niveau du revêtement supérieur. En revanche, vos voisins en possèdent la propriété comme une toiture....
Bien à vous,
La législation juridique et financière évolue en permanence...