Régime Micro BNC/Auto entrepreneur

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 nicos 13 -
Bonsoir =)
Voila, je suis étudiante et je dois traiter le cas d'un entrepreneur individuel. Notre professeur nous a juste donner le document, et comme seul support, nous avons Internet... mais je dois avouée que je suis un peu perdue.

On a affaire a Mr X, célibataire, 25 ans, qui est embauché à mi temps comme professeur de musique, et qui a créé une école de musique privée dans laquelle il donne des cours. Jusqu'à présent, les revenus de son école ont été imposés dans la catégorie Micro BNC.

Au titre de salarié, Mr X perçoit un salaire net mensuel de 600€ ; et au titre de l'école, il perçoit 2.665€ par mois qui correspond à la totalité des paiements effectués par les élèves à qui il donne des cours particuliers. Une partie de cette somme permet de couvrir les charges de l'école (loyer, publicité, assurance...).
Les dépenses de 2009 par mois sont les suivantes : Loyer (le propriétaire n'a pas opté pour la TVA)=1050€ ; EDF=30€ ; GDF=40€ ; Eau=20€ ; Tél=30€ ; Pub=20€ ; Assurance=20€ ; URSSAF=100€ ; Acomptes impot sur le revenu 2009=220€.


Parmi les questions posées, on me demande de parler de la TVA. J'ai donc répondu qu'il était en dessous du seuil des 32.000€ (2665*12=31980) et qu'il ne devait pas en payer. Néanmoins, s'il dépasse les 34.000€ il deviendra redevable de la TVA.


Les ennuis arrivent. On me demande si pour Mr X, le statut d'auto entrepreneur serait pertinent. Notre professeur nous a demandé de calculer également les impots correspondant au régime des micro BNC et au régime de l'auto entrepreneur.

Pour commencer j'ai dit que ce n'était pas pertinent car il est proche du seuil des 32.000€.
Pour la partie auto entrepreneur, j'ai trouvé sur Internet qu'il y avait un abattement de 37%, donc j'ai fait ce calcul = ((7200 – 7200*37%)*0,055)-371,86 = 24,14€.
Pour la partie micro BNC, j'ai trouvé un revenu brut de 31.980€ ; les dépenses de 2009 = (1050+30+40+20+30+20+20+100)*12=15.720€ (je n'ai pas pris les acomptes, je ne savais pas vraiment quoi en faire :s)
Mon bénéfice imposable est = 31.980-15.720=16260€
Je suis allée sur le simulateur des impots, j'ai noté sa date de naissance (1984) ; dans les cases Traitements et Salaires (AJ) = 31980 ; (je n'ai pas rempli la ligne NY pour le crédit impot jeune) ; et il me sort un impot à payer de 3.172€.


La question d'après indique que le CA de l'école s'élèvera à 40.000€ pour 2010, sachant que Mr X n'a pas l'intention d'augmenter les tarifs de l'école. Et on doit calculer les impots qu'il devra payer.
Je pense qu'il ne peut plus faire parti du régime de l'auto entrepreneur, donc il ne devra payer que pour le régime des BNC.
Si je fais 40.000-15.720=24.280€ ; après je ne sais pas vraiment quoi faire...
J'ai entendu certains de ma classe parler d'un abattement de 25%, mais je ne vois pas à quoi cela correspond.

Est ce que quelqu'un peut m'éclairer sur mon raisonnement, si mes hypothèses sont correctes ou non...
Merci d'avance, bonne fin de soiree.

3 réponses

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13 décembre 2009

up !!! svp :o
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13 décembre 2009

s'il vous plait...
Bonsoir,
2665 € par mois
frais par mois: 1310 €
CA: 2665 x 11= 29315 € par an un mois de congé minimum
abatement 37 %: 29315x37 %= 10846.55 € d'abattement
29315 -10845.55= 18468.45 € de bénéfice forfaitaire
Les frais représentent plus de la moitié du CA donc la micro entreprise comme l'autoentreprise
ne sont pas interressant.
Le professeur va payer des charges sur des charges.
Au niveau de l'impots sur le revenu et la possibilité de payer avec les cotisations 1.7 % du CA est également
pas du tout interressant, à éviter.


Perso je suis en micro depuis 1999

peut être d'autres réponses...

Cordialement