nuisance sonore Résolu

Question

Bonjour,
la grange mitoyenne a ma maison a été acheter pour etre renover en maison et les personnes qui l on acheter font tous les travaux eux-memes.
le probleme c'est q ils ne viennent que les week-end san respecter les horaires dnner par la mairie pour  les nuisance sonore comme aujourd'ui par exemple encore ils son en train de donner des coup de marteaux depui les 8h30 9h au lieu de 10h convenu et ils metten un groupe electrogene en route toute les 10mn.
cela s entent trè bien car aucun pignon separe mon grenier de leur grange uniquement des planches.
et c'es sa tous les week end, quel est mon recours sachant que le maire a rien voulu faire.
par avance merci car sa devient vraiment enervan tous ces bruit

australe13 · Answer

Bonjour

Si votre commune a fait l'objet d'un arreté pour nuisance sonore le dimanche, il suffit d'en faire part à votre mairie.

Vous pouvez, plus simplement, aller voir vos futurs voisins en leur demandant de faire les travaux bruyants le samedi dans des horaires raisonnables, et leur expliquer que le dimanche c'est fait pour se reposer.

Il vaut mieux commencer par nouer de bonnes relations avec ses voisins, sinon ensuite ça risque d'être la guerre.
S'ils ne veulent pas comprendre, voyez avec la mairie pour faire respecter le calme.

Sissi442 · Answer

Le maire ne va pas intervenir pour une dérogation d'une heure.

Il semble impossible de rénover un logement sans faire de bruit, donc à mon avis vous n'avez aucun reccours.

Vous pouvez faire intervenir un huissier pour constat mais il faudra le payer et aller en justice, d'où frais à votre charge.

calo9 · Answer

le maire ne veux rien faire car soi disant que puisq ils ont poser un permis ils n'ont pas d'heures a respecter.
mais le problemes c'est que c'est plus d'une heure avant le dimanche voir aussi le dimanche aprè-midi et le samedi c'est pareil matin et aprè midi les heures ne sont pas respecter.
et je ne parle pa du 11 novembre ou ils sont venu a 8h le matin alor que moi la veille j'avai fini mon travail a 2h le matin et il son venut l'après-midi a 13h30 jusqu'a je ne c'est pas quel heure car qan je retournais au travail a 16h ils était encore la.
pourtant ils connaissent la charte de la commune car ils sont deja de la meme commune.

australe13 · Answer

Ils faut leur en parler et demander de vous respecter un peu,
ce n'est pas parce que on fait des travaux qu'on se croit tout permis.

australe13 · Answer

J'ai retrouvé un article de loi invoqué dans une autre discution,

"Selon l'article R1336-7 du Code de la Santé publique, tous les bruits de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage
ou à la santé par leur durée, leur répétition ou leur intensité exposent leur auteur à une amende maximale de 450€.
Cette réglementation s'applique de jour comme de nuit"

Il faudrait par contre vérifier cet article, je fais des recherches de mon coté.

calo9 · Answer

d'accord merci du conseil je vais voir se que je peu faire

Nuisance sonore

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