Mise en contentieux abusive du rsi!!

vince88 - 19 nov. 2009 à 20:32
 seb - 23 avril 2016 à 07:39
Bonjour,
ma compagne avait sa micro-entreprises de avril 2007 a Mars 2008, le rsi nous avait envoyer les sommes a payer pour les trimestres 2008 elle a payer le premier trimestre mais pas les autres car elle avait cesser sont activité au premier trimestre.
quelques semaines plus tard nous avons reçus un rappel pour payer les cotisations des 2 autres trimestres, j' ai appeler le rsi pour leur dire qu' il y avait erreur, la personne du rsi m' a confirmer que nous n' avions plus rien a payer et qu 'elle prévenais sa colléque pour annuler le payement.
Mais les courrier se sont succéder depuis, et les appel téléphoniques aussi avec les confirmations du rsi de stopper la procédure....
Au mois de juillet 2009 en rentrant de vacances nous avons reçus un courrier d' huissier de justice nous réclamant la somme de 550 e +frais de dossier etc...........j' ais donc appeler le rsi pour la 10 ou 20ieme fois......et rebelotte
restons zen!!
lundi dernier ma femme se présente a la banque pour retirer de l' argent et la surprise,compte bloqué!!!avec tout se que cela implique, argent entrent ou sortant bloquer payement carte en cours bloquer etc...
Visite de l'huissier a la maison la semaine dernière pour nous annoncer que nous avions des tètes de gagnant donc de 550 e l'ont est passer a 1000 euros,super!!
durans toute la semaine j' ais passer des heures a essayer d' avoir au téléphone le service contentieux du rsi, chaque jour une personne différente avec promesse de me rappeler le lendemain a la première heure,personne ne m' a jamais rappeler a croire que de mettre une famille dans la merde ne les dérangent pas le moins du monde ce vendredi une dame ma assurer quelle prévenais le service contentieux d'orléans pour annuler la procédure a ce jour le compte est encore bloquer par l' huissier, il ne nous reste plus qu' a attendre...

pour finir je voudrais remercier le rsi pour tout ce qu 'ils ont fait pour nous, et heureusement que j' ais ma paye sur un compte a mon noms sinon je serais en train de mendier pour mourir ma famille , merci encore sarko.
p.s: le compte a été débloquer 12 jours plus tard et la banque nous a prèlever 80 euros de frais...encore toutes une histoire pour se faire rembourser!!!!

9 réponses

Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 2 319
19 nov. 2009 à 22:12
Bonjour,

Votre histoire ressemble malheureusement a beaucoup d'autre.

Bonne continuation

PS : C'est pas Sarko qui a bloqué votre compte, je vois meme pas ce qu'il vient faire dans l'histoire
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le r.s.i est géré par l'état, et sarko est bien le président si je ne m'abuse?
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ancien > vince88
22 nov. 2009 à 14:55
Non le RSI n' est pas géré par l' état : ce sont des administrateurs ( commerçants , artisans prof lib ) élus qui gèrent la boîte .

http://www.le-rsi.fr/nous_connaitre/institution/vos_representants/index.php
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Si c Sarko j ai la même histoire que ces gens la et malheureusement à dire c est du raquette et Sarko avait motive les gens à créer leur société et que soit disant il les aiderai !! Le rsi me raquette
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Bonjour,
Il ne sert à rien d'appeler le RSI.
C'est une perte de temps inutile.
Il y a "foultitude" d'individus dont les responsabilités sont nulles voire noyées dans un système absurde, parasite et inutile qui n'est qu'une couche supplémentaire d'organismes avec lesquels cela fonctionnait relativement bien.
Il n'y a pas de référent suivant nos dossiers.
Il vaut mieux envoyer et submerger cet organisme de courriers RAR auxquels il ne répondra jamais et le prendre à son propre piège tel Astérix dans "Les 12 travaux d'Astérix" dans l'épisode de la préfecture.
Ainsi j'ai été dans le même cas sauf que j'avais de suite fait opposition à la contrainte d'huissier.
Le RSI m'a réclamé pendant un an des sommes indues.
Cet organisme a été condamné à me payer 150€ au titre de dommages et intérêts par le Tribunal des affaires de sécurité sociale.
RSI ne s'est pas acquitté de sa dette à l'heure actuelle.
J'emploierai donc les mêmes méthodes que lui... à savoir une contrainte par huissier.
Naitsirhc
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Bonjour naitsirhc, je suis dans le même cas que toi je viens de recevoir une lettre d'huissier malgré mes relances auprès du RSI. Est ce que tu peux me dire comment tu as fait opposition à la contrainte d'huissier, merci par avance.
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oui il faut faire opposition à contrainte ( il y a un paragraphe normalement sur la contrainte )
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Bonjour,

Nous sommes dans le même cas, un crédit de 300 € remboursé à la fin d'activité et aujourd'hui huissier avec contrainte de 150€ pour une somme on ne sait sortie d'où de 65€ . Plusieurs appels pour s'entendre dire que notre compte est à jour et qu il y avait même un crédit. Mais la contrainte est la . Au bout de 2 jours d'appels en non stop une "responsable" me dit que le dossier n'est pas claire qu elle fait de suite une demande de levée de procédure . ( j avais déja réglé en amont les frais) je rappelle l'huissier le lendemain, rien est fait.
A ce jour et au sur lendemain de la contrainte nous faisons opposition et sommes bien déterminés à mettre en évidence le défaut de conseil ( reconnu juridiquement) de ses employés.
Bon courage à vous tous
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Bjr je suis dans le meme cas restaurateur depuis 10ans en nom propre aujourd'hui la dette 70000e merci
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Bonsoir,
Je me permets de répondre au sujet afin de savoir où vous en êtes. Car moi aussi gros problèmes avec le RSI. Je vous explique ma situation. En novembre 2009, mon conjoint quitte l'entreprise qu'il avait en cogérance avec son père et prend un emploi dans un célèbre magasin de bricolage. Le comptable fait les démarches nécessaires auprès de la chambre du commerce. Mon conjoint se fait affilié a la sécurité sociale. En mai 2011, nous recevons une lettre nous avertissant dune possible saisie par huissier si mon conjoint ne paie pas les cotisations des années 2010 et du début 2011. Je téléphone tout de suite a l'huissier auteur de la l'être, sa secrétaire me dit de voir avec le RSI afin qu'ils fassent arrêter la procédure. Je rénovons donc a la RSI, pour eux mon conjoint fait toujours partis de la société. Mon interlocuteur me dit donc de lui prouver que mon conjoint ne fait plus partie de la société. Jà téléphone au comptable qui me dit avoir fait le nécessaire. Je téléphone donc a la chambre du commerce qui me fait parvenir très rapidement les documents justifiants l'arrêt de mon conjoint. J'envoie ces documents au RSI. N'ayant pas de réponse de leur part je finis par me dire que tout est rentré en ordre. Et ce matin je vois 93€ de frais de la banque avec comme intitulé "frais de saisie" je demande par mail a ma conseillère d'où viennent ces frais et elle me répond qu'un huissier a fait une saisie sur mon compte. Le compte personnel de on conjoint est bloqué, notre copte commun aussi. Tous nos revenus robent dessus. Comment vais-je nourrir ma fille???? Que faire??? Dois je saisir le tass??? Aidez moi sil vous plait je suis perdue et désespérée!!
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Bonjour,

Mon cas est malheureusement similaire au votre .... Mon conjoint à cessé son activité à la date du 31 juillet 2011 ... Les démarches ont été faites à la chambre du commerce et l'annonce légale a été publiée pour la cessation d'activité. Après avoir fourni ces documents et le bilan comptable (3 fois), nous avons reçu un courrier du RSI, confirmant la radiation au régime de base ... un calcul devait être fait afin de calculer la somme dûe pour le mois de juillet: suite à ça, nous avons reçu des relances d'appel à cotisation de la part du RSI pour le 3ème et 4ème trimestre ... après nombreux échanges téléphoniques, courriers et fax avec leurs services, ils ont avoué " l'erreur de leur part", entre deux, nous avons eu la bonne surprise de recevoir une contrainte d'huissier, à l'heure actuelle, le RSI nous réclame un impayé de quasiment 3000 euros, le pire, c'est que nous venons en parallèle de recevoir l'appel à cotisation du 1er trimestre 2012! je tourne en rond, balancé de services en services, un service contentieux, qui peut lui seul mettre fin à la contrainte de l'huissier mais qui reste injoignable .... je n'ai apparemment plus que quelques jours pour saisir le TASS et faire opposition à la contrainte.

Alors franchement, je comprends votre désespoir et je dois avouer que je ne sais pas où tout ça va également nous mener ....

Bon courage à tous.
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Salut!
Je connais bien ça, la rsi que perd du courrier ou qui ne prend pas en compte mon changement d'adresse, résultat : huissier, saisies sur compte, frais divers et variés... c'est une honte, c'est aberrant leur manque de rigueur, ça me dérange pas de donner des sous à l'urssaf car ils sont sérieux et disponibles mais la rsi !!!!
Il a-t-il d'autres personnes qui ont eu droit aux faveurs de la rsi? J'aimerais bien savoir le nombre de personnes à qui ça est arrivé, le huissier m'a dit que c'était assez fréquent!

Bon courage à tous
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Bonjour, je suis dans le même cas que votre épouse pour avoir eu une société pendant 6 mois et sous ACCRE !!! le pire c'est qu'aujourd'hui on m'a prélevè par le biais d'un huissier la somme de 1000 €, et je me bataille pour récupérer cette somme et toujours avec différents interlocuteur à RSI alors que cette affaire avait été cloturé par une "pouff" de RSI en me disant que je n'avais rien à voir avec ça. Bravo la société, ça ne m'étonne pas qu'il y en est qui se suicide à cause de conneries comme ça ! Heureusement qu'il a le conjoint qui améne sa paye pour bouffer, mais comment font-les personnes seules sans moyens de ressources ????
Je voulais préciser aussi que les documents qu'obtient RSI ne sont pas forcément signé des propres gérants, pour ma part c'est une tierce personne qui a signé pour moi et qui profite de mon numéro de sécu pour faire faire ses soins. Alors je me demande la crédibilité de cet organisme et il serait vraiment temps qu'il fasse du ménage dans leurs services où séjournent des incapables que l'on paye à rien foutre mais mettre les gens dans la merde !! c'est inadmissible de nos jours...
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bonjour je suis dans la meme galer que vous et ils se laves bien les mains vive sarko
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chantry59155
30 juin 2010 à 18:47
meme probleme , j'ai arreter ma societé en 2005 et depuis 1 mois j ai recu un rappel de paiement de 11 000 euro pour les année 2008 et 2009 !! huissier et pas moyen de joindre le moindre service !! c'est une honte !!
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moi il doivent me valider mes trimestres pour année 2008 a presque fin 2010 toujours rien nous avons à faire à une bande de bras cassés.....je vais écrire a Sarkozy pour dénoncer tout çà ...c'est une honte
des incapables qui font des promesses au téléphone ...cela les débarasse sur le moment et ils passent leurs temps juste pour la paye leur conscience professionnelle il n'y en a pas !!! des CHARLOTS
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je suis a mon compte depuis 20 ans et toujours des problemes avec urssaf et maintenant le RSI ! ils sont incompétants et ils le savent ... il faut faire opposition a contraintes auprès de T.A.S ( tribunal des affaires de sécurité sociale ) ce qui bloque l'acte de l'uissier et vous serez convoqués pour paraitre devant le juge en scéance, là vous expliquez le probleme et vous verez que la personne chargée de l'affaire ( juriste rsi ou urssaf ) aurat a peut près regardé votre "dossier " il y aura un report car ils sont en bordel constant et vous ne serez pas le seul ce jour là .
au final il y aura une mise a jour et un arangement possible ..... et mimitation des pénalités ...
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