copropriété

Question

Bonjour,

Je viens d'acheter un appartement.
L'assemblée générale a voté des gros travaux concernant l'abattement d'un mur (bien endommagé) et son remplacement par un mur de soutènement, ainsi que un traitement fongite et la peinture sur la façade.
Je fais partie des plus petits appartement de la résidence. Dois-je participer financièremnt du même montant que les grands appartement (n'y a t-il pas pour ces travaux une répartition des dépenses selon leur quote part???)
Merci par avance

Sylvain62500 · Answer

C'est un peu compliquer, car par exemple si ce sont les plus gros logements qui doivent payer plus cher que les autres pour l'abattement d'un mur dont il n'on même pas eu le droit de décider donc limite tous le monde est obliger de payer, il me semble normal que tous le monde paye pareil, petit ou grand appartement, il n'y a aucun recourt.
Cordialement.

GERDAN · Answer

Il faut lire le règlement de co-propriété. Il est en général indiqué des tantièmes sur les dépenses portant sur les parties communes.

Paris · Answer

Bonsoir,
Etiez-vous déjà copropriétaire lorsque ces travaux ont été votés ?
C'est avec le Règlement de copropriété que s'organise généralement les votes en assemblées
à part lorsque la loi apporte des modifications.
Toutefois, je pense qu'il y a la possibilité de demander lors d'une A.G  à ce que la répartition 
se fasse suivant le nombre de copropriétaires (sauf erreur) mais à la condition que cela soit
inscrit dans cette même résolution votée, ce qui serait très lourd à supporter par certains 
copropriétaires possédant peu de millièmes. A vérifier ! Relire attentivement votre P.V  .
Cordialement.

Copropriété

3 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters