Copropriété et après...

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 Utilisateur anonyme -
Bonjour,

avec mon mari nous avons le projet de racheter la maison familiale en gardant ma belle mère au rdc et nous à l'étage.
Ma belle mère à l'usufruit de la maison pour qu'elle en garde l'usufruit nous devons faire une copropriété donc deux lots distincts.

ma question première quoi que je me doute de la réponse, aurons nous deux taxes fonçières et deux taxes à l'habitations ? tout en sachant que nous rachetons a ses soeurs la totalité de la maison.

Ma deuxième question (la plus importante à mon sens) quand ma belle mère ne sera plus là comment devrons nous faire pour refaire une seule est même maison et donc éviter les doublons de taxes.

Aidez nous s'il vous plaît a y voir + clair .

Merci par avance.

3 réponses


bonjour : *si vous achetiez uniquement la nue propriété de l'ensemble, cela reviendrait au même lors de son décès que si votre mari était l'unique héritier.

Mais y a-t-il deux logements distincts : une cuisine en haut et en bas, une salle de bain et WC en haut et en bas ??? même si actuellement ce n'est pas séparé fiscalement c'est à dire que cela constitue un même logement ???

Vous pourriez acheter la nue propriété de l'ensemble, donc le prix est un peu moindre que si vous achetiez aussi l'usufruit.

le problème est la garantie du crédit. Et cela dépend du montant du crédit,( plus il est gros, plus il y a de risques) des mensualités, du fait qu'il y a un ou deux salaires, de la sécurité de vos emplois etc.... Il faudrait au départ avoir un bon apport personnel et des mensualités raisonnables par rapport aux revenus.

De toutes façons, votre belle mère recevra le prix de la maison dès que la vente est faite. Donc, même dans le cas où elle viendrait à se retrouver à la rue, elle a quand même de quoi se retourner.

Et les soeurs qu'en disent-elles, il ne faudrait pas qu'il y ait des jalousies.

Pour ce qui est de séparer en deux logements, obligatoirement, le total des taxes foncières sera un peu supérieur à la taxe unique, idem pour la taxe d'habitation. Et puis, pour que la maison redevienne un seul logement du point de vue fiscal, je ne pense pas que vous reviendrez au même point que s'il n'y avait pas eu division.

Reste à savoir si c'est en ville, auquel cas, les taxes sont élevées, ou à la campagne où les taxes sont bien plus légères.

Rien ne vous interdit de consulter un autre notaire et de lui poser toutes les questions notamment financières.

bonjour : Le cas est assez complexe. Soit vous rachetez toute la maison y compris l'usufruit, et dans ce cas pas de problème fiscaux, sinon il y a fort à parier que vous allez y laisser des plumes.

Mais alors votre belle mère devient locataire, ou même occupante à titre gratuit.

Je pense que vu le cas, il faudrait consulter votre notaire qui serait le plus apte à vous conseiller utilement. La consultation d'un notaire est en principe gratuite.
bonjour paulin,

ma belle mère garde l'usufruit du bas et c'est le notaire qui nous a dit de faire une copropriété.
et nous mettrons l'appart du haut en garantie pour la banque (la banque est ok avec ça)
Car ma belle mère ne veut pas vivre dans le soucis de savoir si un jour nous avons des problèmes financiers qu'elle se retrouve à la rue.
ma belle mère du temps de son vivant payera ses taxes et ces factures (edf eau etc etc....)
mon soucis c'est après pourrons nous refaire de cette maison un logement unique comme aujourd'hui ?
Bonjour,
lorsque l'on a un usufruitier et que celui-ci vient à disparaître, l'usufruit s'éteint
automatiquement ! Votre notaire doit pouvoir répondre à toutes vos questions
concernant le projet, acte qui sera rédigé par celui-ci.
Cordialement.