ASL
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mariejj01
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diva -
diva -
Bonjour,
Voila, nous avons acquérir un terrain dans un nouveau lotissement , une asl s'est
mis en place lors de la première vente de terrain.
notre parcelle fait partie intégrante du lotissement, nous sommes co lotis de droit, des parties communes, donc assujettis aux frais de gestion. Chaque copropriétaire a le droit d'user des parties communes dans le respect des droits similaires des autres copropriétaires.
Mais le problème est que nous n'avons pas d'accès dans ce lotissement car notre entrée est sur la voirie communale (accès par voie communale, ainsi que le dénneigement, l’eclairage, etc..), , nous ne franchissons a aucun moment ce lotissement, car nous n'avons aucun accès qui nous conduit a notre parcelle que
se soit en voiture ou a pied ; si un jour je veux aller a l'aire de jeux il faudra que je fasse presque 1 km pour en avoir l'accès !
Meme si nous voulions prend la voirie privatif , nous ne pourrions meme pas nous garer n'y aller sur notre propriéte ;alors vous comprendrez bien qu'ils nous aient difficile d'avancer des fonds (pour dénneigement, entretien des espaces vert , electricité, ramassage des poubelles). Avons nous un moyen de sortir de cette asl ? et de faire valoir de la non jouissance des parties communes et des charges que l'ont nous demandes car nous ne nous sentons pas du tout concerner par tout ses frais
Voila, nous avons acquérir un terrain dans un nouveau lotissement , une asl s'est
mis en place lors de la première vente de terrain.
notre parcelle fait partie intégrante du lotissement, nous sommes co lotis de droit, des parties communes, donc assujettis aux frais de gestion. Chaque copropriétaire a le droit d'user des parties communes dans le respect des droits similaires des autres copropriétaires.
Mais le problème est que nous n'avons pas d'accès dans ce lotissement car notre entrée est sur la voirie communale (accès par voie communale, ainsi que le dénneigement, l’eclairage, etc..), , nous ne franchissons a aucun moment ce lotissement, car nous n'avons aucun accès qui nous conduit a notre parcelle que
se soit en voiture ou a pied ; si un jour je veux aller a l'aire de jeux il faudra que je fasse presque 1 km pour en avoir l'accès !
Meme si nous voulions prend la voirie privatif , nous ne pourrions meme pas nous garer n'y aller sur notre propriéte ;alors vous comprendrez bien qu'ils nous aient difficile d'avancer des fonds (pour dénneigement, entretien des espaces vert , electricité, ramassage des poubelles). Avons nous un moyen de sortir de cette asl ? et de faire valoir de la non jouissance des parties communes et des charges que l'ont nous demandes car nous ne nous sentons pas du tout concerner par tout ses frais
9 réponses
Vous avez acheté en connaissance des inconvénients ?
Il ne fallais pas acheter, vous avez acheté avec il faut faire avec ou négocier avec ASL sur une partie ou la totalité seul ASL jugera.
Il ne fallais pas acheter, vous avez acheté avec il faut faire avec ou négocier avec ASL sur une partie ou la totalité seul ASL jugera.
mariejj01
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sympa, mais quand nous avons acheter nous nous sommes pas préoccuper de savoir comment fonctionnait une ASL et pas calculer (que nous payerons pour les autres sans en profiter) tout les inconvenients que cela allait nous apporter. C'est vraiment de l'argent foutu en l'air pour rien. Quand tu paye quelque chose tu aimes bien avoir les services avec , il me semble !!!
Bonjour ,
Quel est le role de l'ASL dans le lotissement ? (Ce qui est marque dans les statuts.)
Je suis president d'une ASL et si je peux vous aider ... mais j'ai besoin de savoir !
Quel est le role de l'ASL dans le lotissement ? (Ce qui est marque dans les statuts.)
Je suis president d'une ASL et si je peux vous aider ... mais j'ai besoin de savoir !
Voila ce qui est marquer dans les statuts
Article 2 Objet
2.01L'association syndicale, comme l'indique l'art. 315.8b du code de l'urbanisme, a pour objet l'acquisition, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs, la mise en place ou la reprise des contrats d'entretien des infrastructures techniques ainsi que leur cession, à première demande, à une personne morale de droit public, le controle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale, la surveillance générale du lotissement. Lorsque parmi les équipements cédés au profit de l'association figurent des éléments ayant fait l'objet d'une déclaration au titre de la loi sur l'eau, en application des termes de l'article 35 du décret n 93-742 du 29 mars 1993, le representant de l'association syndicale s'oblige à adresser dans les trois mois de la cession, une déclaration en préfecture indiquant la dénomination de l'association syndicale bénéficiaire de ces équipements, son siège et sa forme juridique ainsi que la qualité du signataire de la déclaration.
2.02 Le siège de cette association sera désigné par l'assemblée générale dans la commune où se trouve le lotissement ou selon les termes de l'article 4 lorsqu'il est étali un organe provisoire.
2.03 les organes adminisstratifs qui assurent son fonctionnement sont :
l'assemblée generale
le syndicat et le president
dans le cadre des pouvoirs qui leurs sont conférés par les présents statuts.
J'espère que vous pourrez nous aider.
Je suis meme aller en mairie pour savoir s'il pouvait nous aider, il ne peuvent rien car s'est privatif !!! Mais quand j'ai été un peu plus loin pour leur demander a qui il fallait que je m'adresse pour mettre un lampadaire cette question et rester en suspend !! car nous sommes en bout de voirie communale mais dans un lotissement !! alors a qui reviens se lampadaire ??? Merci a tous et j'espère que vous comprendrez nous n'avons pas envie de payer pour des services que nous n'avons pas.
Article 2 Objet
2.01L'association syndicale, comme l'indique l'art. 315.8b du code de l'urbanisme, a pour objet l'acquisition, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs, la mise en place ou la reprise des contrats d'entretien des infrastructures techniques ainsi que leur cession, à première demande, à une personne morale de droit public, le controle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale, la surveillance générale du lotissement. Lorsque parmi les équipements cédés au profit de l'association figurent des éléments ayant fait l'objet d'une déclaration au titre de la loi sur l'eau, en application des termes de l'article 35 du décret n 93-742 du 29 mars 1993, le representant de l'association syndicale s'oblige à adresser dans les trois mois de la cession, une déclaration en préfecture indiquant la dénomination de l'association syndicale bénéficiaire de ces équipements, son siège et sa forme juridique ainsi que la qualité du signataire de la déclaration.
2.02 Le siège de cette association sera désigné par l'assemblée générale dans la commune où se trouve le lotissement ou selon les termes de l'article 4 lorsqu'il est étali un organe provisoire.
2.03 les organes adminisstratifs qui assurent son fonctionnement sont :
l'assemblée generale
le syndicat et le president
dans le cadre des pouvoirs qui leurs sont conférés par les présents statuts.
J'espère que vous pourrez nous aider.
Je suis meme aller en mairie pour savoir s'il pouvait nous aider, il ne peuvent rien car s'est privatif !!! Mais quand j'ai été un peu plus loin pour leur demander a qui il fallait que je m'adresse pour mettre un lampadaire cette question et rester en suspend !! car nous sommes en bout de voirie communale mais dans un lotissement !! alors a qui reviens se lampadaire ??? Merci a tous et j'espère que vous comprendrez nous n'avons pas envie de payer pour des services que nous n'avons pas.
Re ,
Etes vous les seuls dans cette configuration ?
Si vous etes a plusieurs et sans avoir l'esprit de "fronde", il faudrait vous concerter et echanger vos points de vue.
Si vous etes seul dans cette situation, il faudrait savoir pourquoi vous n'avez pas "accés" comme les autres a l'ensemble du lotissement.
Combien y a t-il de residents (familles) dans ce lotissement ?
Etes vous les seuls dans cette configuration ?
Si vous etes a plusieurs et sans avoir l'esprit de "fronde", il faudrait vous concerter et echanger vos points de vue.
Si vous etes seul dans cette situation, il faudrait savoir pourquoi vous n'avez pas "accés" comme les autres a l'ensemble du lotissement.
Combien y a t-il de residents (familles) dans ce lotissement ?
il y a 33 lots, nous ne sommes que deux co lotis dans cette situation. le lotissement n'est pas fini, il reste des parcelles a vendre. Le lotisseur n'a encore pas le certificat de conformité de fin de chantier. Dans les statuts il y a l'article 10 qui nous permetterait de faire changer les répartitions des charges , mais il faut l'unanimité, je vois la chose un peu difficile. Devons nous adresser un courrier au president de l'asl pour cela ? Il est au courant car a l'assemblée nous avons exposer notre problème enfin se que l'on a pu dire car ont s'est fait "rentrer dedans" par une personne du bureau. Donc nous avons voter contre toute les decisions pour la provision des charges.
Bonsoir ,
Comme le certificat de conformité n'est pas encore delivré, je pense qu'il faudrait vous procurer le plan prevu du lotissement. A partir de là, vous aurez une idée plus precise de ce qui vous attend. Peut-etre votre probleme sera t-il reglé.
Pour ce qui est de voter contre, vous n'aurez pas la majorité pour que la proposition soit rejetée.
Essayez donc de voir pour cetete histoire de plan et demandez des precisions sur ce qui est prevu. Comme c'est la mairie qui est certainement a l'origine de cette ASL, il devrait y avoir en AG un representant de la mairie pour "proteger" les droits des prochains acquereurs.
Comme le certificat de conformité n'est pas encore delivré, je pense qu'il faudrait vous procurer le plan prevu du lotissement. A partir de là, vous aurez une idée plus precise de ce qui vous attend. Peut-etre votre probleme sera t-il reglé.
Pour ce qui est de voter contre, vous n'aurez pas la majorité pour que la proposition soit rejetée.
Essayez donc de voir pour cetete histoire de plan et demandez des precisions sur ce qui est prevu. Comme c'est la mairie qui est certainement a l'origine de cette ASL, il devrait y avoir en AG un representant de la mairie pour "proteger" les droits des prochains acquereurs.
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Il vous faut alors demander pour quelle raison, comme il n'y a pas de liaison (communication) entre votre domicile et le lotissement, vous etes considéré comme faisant partie du lotissement.
Il faut partir du principe qu'un lotissement est un ensemble et non pas des sous ensembles eparpillés.
Il faut partir du principe qu'un lotissement est un ensemble et non pas des sous ensembles eparpillés.
Bonjour,
J'ai pas encore régler notre probleme , suis aller a la mairie peuvent rien faire s'est privatif.
Une autre question ! Lors de l'assemblée les charges ont été votées. La femme du président est passer chez tout les co lotis pour nous porter le compte rendu contre signature bien entendu, avec une lettre nous priant de verser la somme à réception du courrier. Est ce bien dans leurs droits ?
J'ai pas encore régler notre probleme , suis aller a la mairie peuvent rien faire s'est privatif.
Une autre question ! Lors de l'assemblée les charges ont été votées. La femme du président est passer chez tout les co lotis pour nous porter le compte rendu contre signature bien entendu, avec une lettre nous priant de verser la somme à réception du courrier. Est ce bien dans leurs droits ?
Bonjour mariejj01 ,
Les conditions pour provoquer une AG extraordinaire doivent etre mentionnées dans les statuts. Il vovus faut les consulter et eventuellement agir et demarcher en consequence.
Je pense que vous devriez consulter un juriste pour exposer votre situation et les problemes. renseignez vous a votre mairie pour connaitre les lieux et horaires de consultation. (Dans quelle "coin" etes vous ?)
Les conditions pour provoquer une AG extraordinaire doivent etre mentionnées dans les statuts. Il vovus faut les consulter et eventuellement agir et demarcher en consequence.
Je pense que vous devriez consulter un juriste pour exposer votre situation et les problemes. renseignez vous a votre mairie pour connaitre les lieux et horaires de consultation. (Dans quelle "coin" etes vous ?)
Bonjour mariejj01 ,
Je pense que vous devez absolument prendre contact avec un juriste et lui exposer votre probleme. Avez vous demandé a la mairie en ce qui concerne les permanences gratuites de juriste voire d'avocat.
Je pense que vous devez absolument prendre contact avec un juriste et lui exposer votre probleme. Avez vous demandé a la mairie en ce qui concerne les permanences gratuites de juriste voire d'avocat.
bonjour, mariejj01
Nous avons découvert et lu votre message cette semaine. Nous sommes exactement dans le même configuration que vous; nous avons tenté de résoudre notre situation sans succès, mais sans baisser les bras. Nous aimerions correspondre avec vous pour échanger et élaborer une stratégie autour de cette expérience pénible. A cette fin et si vous le souhaitez nous vous laissons notre mail.
Nous avons découvert et lu votre message cette semaine. Nous sommes exactement dans le même configuration que vous; nous avons tenté de résoudre notre situation sans succès, mais sans baisser les bras. Nous aimerions correspondre avec vous pour échanger et élaborer une stratégie autour de cette expérience pénible. A cette fin et si vous le souhaitez nous vous laissons notre mail.
La législation juridique et financière évolue en permanence...