Rempblai d'un terrain avec appui sur mur clot
titin
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titin -
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Bonjour,
j'habite depuis 20 ans dans un lotissement, ma maison est située sur un terrain cloturé dont les murs de cloture sont chez moi.(pas mitoyen)le terrain qui juxte le mien a été remblayé d'ou appui de terre sur tout un mur ; ces voisins avaient_ils le drot ? sinon comment procéder, et quel recours ?
MERCI
j'habite depuis 20 ans dans un lotissement, ma maison est située sur un terrain cloturé dont les murs de cloture sont chez moi.(pas mitoyen)le terrain qui juxte le mien a été remblayé d'ou appui de terre sur tout un mur ; ces voisins avaient_ils le drot ? sinon comment procéder, et quel recours ?
MERCI
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1 réponse
Bonjour,
Pouvez-vous nous en dire un peu plus,
le terrain est-il en pente, donne-til sur une route? Votre mur est-il détérioré?
Avant de vous en prendre à votre voisin vérifier en consultant le permis de construire en mairie
que votre voisin n'a pas obligation de se mettre à une certaine hauteur par apport à la route?
Cordialement
Pouvez-vous nous en dire un peu plus,
le terrain est-il en pente, donne-til sur une route? Votre mur est-il détérioré?
Avant de vous en prendre à votre voisin vérifier en consultant le permis de construire en mairie
que votre voisin n'a pas obligation de se mettre à une certaine hauteur par apport à la route?
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
mon terrain est en pente , il donne sur la face entrée sur la route du lotissement (endroit le + haut), la face arrière donne sur un ruisseau, les 2 autres cotés latéraux donnenet chez les voisins.Ceux de droite sont à la même hauteur que nous, ils ont construits en même temps il y a 20 ans, ceux de gauche ont acheté le terrain qui était en contrebas pas rappaort à nous.
je suis allé voir le géomètre qui m'a dit qu'on pouvait retrouver la hauteur des terrains à l'achat, et que donc ces
voisins n'avaient pas à s'appuyer sur notre mur, car même s'il y a eu obligation de se mettre à hauteur de route, il aurait du s'y prendre autrement...
merci en tous cas de votre inérêt, mon souhait est de pouvoir avoir un max de cartes en mains avant de dénoncer quoi que soit, ;en fait ma démarche n'a été entreprise que parce que ces voisins sont "trés pénibles", à chercher toujours des poils ds les oeufs,mais pour entretenir un "bon" voisinnage nous avons occulté "nos droits".là ils deviennent pesants, on va donc leur expliquer que les droits ne sont pas que dans leur intérêt.
A ce jour le mur est fendu en certains endroits...En plus ils garent leur voiture entre notre mur et leur maison ...
poids de plus.
bien à vous