Problème de servitude comprendre?
hugo
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Bonjour,si sur l' acte notarié la largeur de la voie est mentionner et sa longueur, es ce que les voisins on le droit de stationner? car cela réduirais le droit de passage.peuvent il aussi mettre des jardinières pour diminuer le passage ? ainsi que faire un barbecue sur cette voie? Car je me demande ou son les limite sur le droit de passage pilier 20cm plus jardinière 1m50 a l'entrer plus voiture ou camion un peut plus loin largeur variante .Il est vrai que la largeur de la voie est de 6m .donc je vous demande si sur l'acte de la servitude la voie est de 6m de large sur toute sa longueur, on t il le droit de stationner ainsi que de réduire le passage? (jardinières 70cm chacune amovible 25 à30 kilos)
1 réponse
Bonjour, il faut nous dire, si c'est une servitude sur l'acte notarié, avec une largeur et une longueur, qui dessert une ou plusieurs habitations ?
hugo
bonjour, la voie dessert trois propriété elle fait 6m de large sur 75m de long .le premier propriétaire ne réduis pas la le passage par contre le deuxième avec ses piliers et jardinières le fait et se stationne tout sur cette ainsi que ses invités .
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