Qui doit entretenir un tuyau d'eau
basthet016
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basthet016 -
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Bonjour,
j'ai acheté une maison il y a quatre ans, et en nettoyant un cote de mon jardin je m'apercois qu'il y a un tuyau d'eau qui traverse mon terrain et va chez ma voisine (apparement c'est son alimentation en eau ) mais ce tuyau n'est pas enterré , il est simplement posé parterre et par moment il sort à 50 cm du sol. Est-ce-que je peux enterrer ce tuyau ou demander à ma voisine de le faire.
en vous remerciant de votre reponse
j'ai acheté une maison il y a quatre ans, et en nettoyant un cote de mon jardin je m'apercois qu'il y a un tuyau d'eau qui traverse mon terrain et va chez ma voisine (apparement c'est son alimentation en eau ) mais ce tuyau n'est pas enterré , il est simplement posé parterre et par moment il sort à 50 cm du sol. Est-ce-que je peux enterrer ce tuyau ou demander à ma voisine de le faire.
en vous remerciant de votre reponse
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3 réponses
Bonsoir, problème un tuyau de quel diamètre ? 27mm ou 100mm ? Un tuyau de quelle couleur ? Parlez vous à votre voisine , si oui elle doit au moins savoir pourquoi ce tuyau est chez vous, non ?
Amicalement Patrick.
Amicalement Patrick.
Bonjour,
êtes vous certain qu'il s'agit d'un tuyau d'alimentation en eau?
êtes vous certain qu'il alimente le voisin et non l'inverse?
Vérifié l'emplacement et le fonctionnement des compteurs.
Vérifié qu'il n'existe pas une servitude concernant le passage d'un tuyau sur l'acte de vente de votre maison ou de la sienne, cela vous permettra d'en déduire qui sert l'autre.
Cordialement
êtes vous certain qu'il s'agit d'un tuyau d'alimentation en eau?
êtes vous certain qu'il alimente le voisin et non l'inverse?
Vérifié l'emplacement et le fonctionnement des compteurs.
Vérifié qu'il n'existe pas une servitude concernant le passage d'un tuyau sur l'acte de vente de votre maison ou de la sienne, cela vous permettra d'en déduire qui sert l'autre.
Cordialement
bonjour,
Oui il s'agit bien d'un tuyau d'alimentation (j'ai le même)
il passe d'abord chez mon voisin ou il est enterré, puis chez moi ou il est juste posé sur le sol.
Sur l'acte de vente il y a qu'une servitude de passage notifié (et elle est de l'autre côté du terrain), rien pour l'eau, mais son terrain est enclavé, et le tuyau ne peux pas passer ailleurs (seulement la phase sur les servitudes que l'on retrouve dans les actes : "Il profitera des servitudes actives et supportera celles passives conventionnelles ou légales, apparentes ou occultes........."
La maison de mon voisin est en premier, la mienne en deuxième et la sienne en troisième .
Amicalement
Oui il s'agit bien d'un tuyau d'alimentation (j'ai le même)
il passe d'abord chez mon voisin ou il est enterré, puis chez moi ou il est juste posé sur le sol.
Sur l'acte de vente il y a qu'une servitude de passage notifié (et elle est de l'autre côté du terrain), rien pour l'eau, mais son terrain est enclavé, et le tuyau ne peux pas passer ailleurs (seulement la phase sur les servitudes que l'on retrouve dans les actes : "Il profitera des servitudes actives et supportera celles passives conventionnelles ou légales, apparentes ou occultes........."
La maison de mon voisin est en premier, la mienne en deuxième et la sienne en troisième .
Amicalement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
le tuyau est de 27mm et de couleur noir.
Et non je n'ai aucun contact avec ma voisine, depuis que nous habitons là ni un bonjour ou un merci si on lui laisse le passage. mais des lettres recommandée pour un oui ou un non (ex : la dernière en date serais que je prends des photos d'elle ou de ses amis, j'ai autre chose à faire par contre elle, a été à la mairie pour leur dire que j'avais une piscine ( hors sol).
Enfin bref c'est pas le top.
Le tuyau est un tuyau d'alimentation pour sa maison raccordé au compteur. Jevoudrais être sure que les travaux d'enterrement de celui-ci lui incombe ousi je peux lui demander de l'enlever, mais il faut savoir qu'elle ne peux le faire passer ailleur, sa maison est enclavée.
amicalement
Nono