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6 réponses
Josh Randall
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8 oct. 2009 à 15:00
8 oct. 2009 à 15:00
Salut PAtrick
Pourquoi ce changement serait impossible ?
Pourquoi ce changement serait impossible ?
8 oct. 2009 à 15:08
Amicalement patrick.
8 oct. 2009 à 15:30
Le souci sera de savoir si la surface créée ne sera pas génératrice de surdensité au niveau de la parcelle.
Donc oui au final le mieux est de voir le service instructeur de la mairie concernée.
8 oct. 2009 à 15:54