Gros litige avec mon ancien propriétaire.
Nico
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Nico -
Nico -
Bonjour,
Aprés avor essayer de régler mes problèmes avec mon acien propriétaire à l'amiable, je sollicite vos conseil car cela commence à me dépasser. Je vous explique cela en détail.
Au moi de mars 2009, nous envoyons notre préavis en R.A.R demandant à partir fin mai si c'est possible.
Le propriétaire accépte et commence les visites.
le 28 mai, nous faisons l'état des lieux de sortie sur lequel il est noté "Refaire peintures de la cuisine, salle à manger. Voir la porte de salle de bain". car celle ci avait un petit trou.
Il notifie qu'il prend à sa charge la réparation de la télécommande electronique du portail.
Un moi plus tard, nous recevons notre détails de fin de bail et notre dépot de garanti (en partie), le propriétaire nous facture "20h de peinture à 15 euros de l'heure"qu'il divise par deux, car il a effectué les traaux "lui meme" soit 150 euros. plus de l'enduit pour le rebouchage de la porte de la salle de bain et la peiture, environ 30 euros. Ainsi que le ratrappement sur les charges que je ne contest pas, car j'ai les justificatifs.
Attention, ca se conplique
En montrant mon dossier à un ami, agent immobilier, il remarque que l'ogmentation de loyer survenue en juiller 2008 (de 35 euros mennsuel) avait été calculé sur des mauvais indices (lois de modification de l'IRL de février 2008). J'apprend également qu'il n'est pas en droit de me facturer ses propres heures de travail.
Je lui envoi donc un second R.A.R pour lui demander le trop percu sur les loyer (300 euros environs) (ainsi que l'extrait de la loi qui donne les nouveaux IRL). Et je demande également les 150 euros de peinture qu'il n'était pas en droit de me facturer (avec les références de la loi).
Soit 450 euros
Et la, ca deviens intéressent.
Il y a quelque jours (plus de 4 moi aprés avoir quitter le logement), je recoit sa réponse, il est d'accord pour me rembourser les 450 euros (loyers + peinture) auxquel il retire 50 euros pour la réparation de la télécommande (qu'il ne m'avait pas facturé,il m'envoie la facture avec) mais également, une porte de salle de bains complete, serrure, poignée en inox et peinture pour 200 EUROS (DEVIS de chez LAPEYRE à l'appuis), alors que c'est une simple porte et qu'il n'a jamais été question de la changer (simplement voir porte salle de bain sur l'état des lieu)
Joint à cette lettre un chéque de 150 euros environs...
J'aimerais donc savoir si cet homme est dans son droit, alors que le dépot de garantie m'avait été rendu.
Il y a t il une loi qui explique ceci pour essayer d'arranger cela a l'amiable, car une procédure au tribunale serait longue et j'ai besoin de récupérer cet argent.
Enfin quel sont vos conseils pour résoudre ce litige.
Merci beaucoup car je suis assez désamparer de son comportement, je tient à préciser que les rapports son toujours restés trés correct entre nous, avant que je ne réclame les 150 euros de peinture. Je pense personnelement, qu'il s'agirai d'une "vengence".
Merci pour vos réponses.
Aprés avor essayer de régler mes problèmes avec mon acien propriétaire à l'amiable, je sollicite vos conseil car cela commence à me dépasser. Je vous explique cela en détail.
Au moi de mars 2009, nous envoyons notre préavis en R.A.R demandant à partir fin mai si c'est possible.
Le propriétaire accépte et commence les visites.
le 28 mai, nous faisons l'état des lieux de sortie sur lequel il est noté "Refaire peintures de la cuisine, salle à manger. Voir la porte de salle de bain". car celle ci avait un petit trou.
Il notifie qu'il prend à sa charge la réparation de la télécommande electronique du portail.
Un moi plus tard, nous recevons notre détails de fin de bail et notre dépot de garanti (en partie), le propriétaire nous facture "20h de peinture à 15 euros de l'heure"qu'il divise par deux, car il a effectué les traaux "lui meme" soit 150 euros. plus de l'enduit pour le rebouchage de la porte de la salle de bain et la peiture, environ 30 euros. Ainsi que le ratrappement sur les charges que je ne contest pas, car j'ai les justificatifs.
Attention, ca se conplique
En montrant mon dossier à un ami, agent immobilier, il remarque que l'ogmentation de loyer survenue en juiller 2008 (de 35 euros mennsuel) avait été calculé sur des mauvais indices (lois de modification de l'IRL de février 2008). J'apprend également qu'il n'est pas en droit de me facturer ses propres heures de travail.
Je lui envoi donc un second R.A.R pour lui demander le trop percu sur les loyer (300 euros environs) (ainsi que l'extrait de la loi qui donne les nouveaux IRL). Et je demande également les 150 euros de peinture qu'il n'était pas en droit de me facturer (avec les références de la loi).
Soit 450 euros
Et la, ca deviens intéressent.
Il y a quelque jours (plus de 4 moi aprés avoir quitter le logement), je recoit sa réponse, il est d'accord pour me rembourser les 450 euros (loyers + peinture) auxquel il retire 50 euros pour la réparation de la télécommande (qu'il ne m'avait pas facturé,il m'envoie la facture avec) mais également, une porte de salle de bains complete, serrure, poignée en inox et peinture pour 200 EUROS (DEVIS de chez LAPEYRE à l'appuis), alors que c'est une simple porte et qu'il n'a jamais été question de la changer (simplement voir porte salle de bain sur l'état des lieu)
Joint à cette lettre un chéque de 150 euros environs...
J'aimerais donc savoir si cet homme est dans son droit, alors que le dépot de garantie m'avait été rendu.
Il y a t il une loi qui explique ceci pour essayer d'arranger cela a l'amiable, car une procédure au tribunale serait longue et j'ai besoin de récupérer cet argent.
Enfin quel sont vos conseils pour résoudre ce litige.
Merci beaucoup car je suis assez désamparer de son comportement, je tient à préciser que les rapports son toujours restés trés correct entre nous, avant que je ne réclame les 150 euros de peinture. Je pense personnelement, qu'il s'agirai d'une "vengence".
Merci pour vos réponses.
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2 réponses
Bonsoir ,
Votre proprio ne peut vous facturer que ce qui est inscrit sur l'etat des lieux de sortie, a condition que ce soit suffisamment precis (ce qui ne semble pas etre le cas pour la porte). Votre ami de l'immobilier a dû vous le dire egalement.
Votre proprio ne peut vous facturer que ce qui est inscrit sur l'etat des lieux de sortie, a condition que ce soit suffisamment precis (ce qui ne semble pas etre le cas pour la porte). Votre ami de l'immobilier a dû vous le dire egalement.
une fois l edl de sortie fait , il est trop tard , vous auriez du faire les réparations avant , quand au pris de la main d oeuvre , je pense que vous vous en sortez bien , le propriétaire aurait pu demander des devis a une entreprise et la ca n aurait pas été 15e de l heure mais environ 1000e pour une petite pièce !!
Bonjour, j'ai proposer au propriétaire de faire les travaux mais il m'a répondu qu'il le ferai lui meme, puis il me facture sa main d'oeuvre (de plus, il écrit de sa main "j'ai effecté les travaux moi meme").
Par contre, pour la télécommande, il m'a dit qu'il le prendrait à sa charge, ne ma proposé aucun devis, et il me la facture à la fin du bail alors qu'elle avait été réparer 8 mois avant l'état des lieux de sortie.
Et pour la porte, qu'en pensez vous ? 200 euros pour une porte de salle de bain + les poignée + les peintures couche et sous couche, alors qu'il m'avait déja facturer l'enduit, la peinture et les outils pour la réparation de celle ci sur le récapitulatif des charges...
Par contre, pour la télécommande, il m'a dit qu'il le prendrait à sa charge, ne ma proposé aucun devis, et il me la facture à la fin du bail alors qu'elle avait été réparer 8 mois avant l'état des lieux de sortie.
Et pour la porte, qu'en pensez vous ? 200 euros pour une porte de salle de bain + les poignée + les peintures couche et sous couche, alors qu'il m'avait déja facturer l'enduit, la peinture et les outils pour la réparation de celle ci sur le récapitulatif des charges...
Et pour la télecommande élètronique (il me facture 54 euros, et j'ai vu que chez le cordonnier à coté de chez moi, il me fait un double pour 50 euros... Je me demande si il ne devait pas me proposez un devis avent de me faire payer les réparations (normalement, le locataire doit avoir la possibilité de faire les travaux lui meme, me semble -t-il ?) est-ce exact ?
Merci