Recherche de proprietaire
annita
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soleilen73 Messages postés 3653 Statut Membre -
soleilen73 Messages postés 3653 Statut Membre -
Bonjour,
Nous avons acheté une maison il y a une vingtaine d'année sur une parcelle "A". Deux parcelles jouxtent la parcelle "A", les parcelles "B" et "C", l'ordre de ces parcelles se suit "géographiquement" : A, B et C. Lors de notre arrivée les parcelles "B" et "C" étaient cultivées par un paysan qui louait le terrain.
Il y a dix ans, la parcelle "C" étant en vente, nous l'avons achetée et avons appris que la parcelle "B" n'avait pas de propriétaire ? Nous sommes donc devenus propriétaires d'une "bande" de terrain ("C") sans pouvoir acheter la parcelle "B", prise "en sandwich" entre nos deux parcelles "A" et "C".
Depuis, nous recherchons par tous moyens l'origine de propriété de ce terrain pour pouvoir en faire l'acquisition, Pour cette parcelle "B", le cadastre indique un nom et une adresse (mais pas de date de naissance) où nous nous sommes rendus, là nous avons trouvé un homonyme peut-être, mais à priori pas un descendant puisque l'adresse n'existe plus exactement, à la place un lotissement a poussé à l'adresse indiquée sur le cadastre et la quartier a été rebaptisé !
Il y a un an nous avons fait appel à un généalogiste qui n'avance pas non plus sur ce dossier. Ce dernier nous demande de ne pas nous décourager et de patienter encore avant d'envisager la solution de la prescription acquisitive ? Qu'est-ce donc au juste ? Si nous ne retrouvons pas de propriétaire, pas de descendants, quelles solutions légales pouvons nous envisager pour pouvoir faire l'acquisition de ce bout de terrain ?
Merci de votre réponse pour nous éclairer...
Nous avons acheté une maison il y a une vingtaine d'année sur une parcelle "A". Deux parcelles jouxtent la parcelle "A", les parcelles "B" et "C", l'ordre de ces parcelles se suit "géographiquement" : A, B et C. Lors de notre arrivée les parcelles "B" et "C" étaient cultivées par un paysan qui louait le terrain.
Il y a dix ans, la parcelle "C" étant en vente, nous l'avons achetée et avons appris que la parcelle "B" n'avait pas de propriétaire ? Nous sommes donc devenus propriétaires d'une "bande" de terrain ("C") sans pouvoir acheter la parcelle "B", prise "en sandwich" entre nos deux parcelles "A" et "C".
Depuis, nous recherchons par tous moyens l'origine de propriété de ce terrain pour pouvoir en faire l'acquisition, Pour cette parcelle "B", le cadastre indique un nom et une adresse (mais pas de date de naissance) où nous nous sommes rendus, là nous avons trouvé un homonyme peut-être, mais à priori pas un descendant puisque l'adresse n'existe plus exactement, à la place un lotissement a poussé à l'adresse indiquée sur le cadastre et la quartier a été rebaptisé !
Il y a un an nous avons fait appel à un généalogiste qui n'avance pas non plus sur ce dossier. Ce dernier nous demande de ne pas nous décourager et de patienter encore avant d'envisager la solution de la prescription acquisitive ? Qu'est-ce donc au juste ? Si nous ne retrouvons pas de propriétaire, pas de descendants, quelles solutions légales pouvons nous envisager pour pouvoir faire l'acquisition de ce bout de terrain ?
Merci de votre réponse pour nous éclairer...
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2 réponses
Bonjour, la solution est aux archives et hypothèques de votre ville. Les premiers et anciens cadastres , vous trouverez la parcelle le nom du propriétaire, ensuite recherche au bureau des hypothèques, je l'ai fait pour moi et en six mois vous avez toutes mes pièces, et le nom du dernier notaire qui a rédigé l'acte .
Amicalemnt Patrick.
Amicalemnt Patrick.
re...aux archives, il faut vous déplacer, prendre une journée et vous trouverez toutes les propriétés avec chaque cadastre, vous retrouverez Votre parcelle. D'accord la première fois vous serez un peu perdu, mais ensuite des gens très bien vous aident juste pour un sourire..Même chose au cadastre !
Amicalement Patrick.
Amicalement Patrick.
Merci pour cette indication,
Je vais d'ores et déjà réserver une journée pour ces recherches. En parallèle je questionne le site des impôts pour savoir si une parcelle non constructible, vues ses dimensions de 4 mètres x 180 mètres environ, est imposable ? ce qui me donnera déjà un indice...
Bonne journée.
Je vais d'ores et déjà réserver une journée pour ces recherches. En parallèle je questionne le site des impôts pour savoir si une parcelle non constructible, vues ses dimensions de 4 mètres x 180 mètres environ, est imposable ? ce qui me donnera déjà un indice...
Bonne journée.
Le service des impôts, interrogés, prétend adresser en mairie un impôt pour cette parcelle.
Renseignements pris auprès de la mairie un avis d'imposition est bien envoyé chaque année... mais ils n'ont pas le droit, ou peut-être ne savent pas, si cet impôt est recouvré.
... mauvaise piste... nous tournons en rond....