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SERVITUDE,urgent!!!!

insuline - 5 oct. 2009 à 13:00
insuline Messages postés 8 Date d'inscription lundi 5 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010 - 6 oct. 2009 à 09:45
Bonjour,en avril ,j ai emménagé dans la maison que l on a acheté mais il y a une servitude (sur acte notarial ;la servitude devait servir aux voisins pour betails,charbons,ou fumier) mais mes voisins sont sans genes ,ne cessent de passer par la soit pour des travaux avec brouettes,soit pour aller chercher son chat,et il passe avec velo et mobilette....que faire j en ai marre cette fois! jusque a 10 fois par jour ils passent ,que puis je faire et en plus j avais mis une belle barriere en bois,mais qui ne fermait pas a clé ,juste pour que mes enfants ne se retrouvent pas sur la chaussée ainsi que mon chien et les voisins me l ont enlevée la nuit! donc il n y a plus de barriere,j ai sonné a la police qui est venue mais me disent que ce n est pas de leur ressort!! quelqu'un pourrait m aider!merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
Augustin
5 oct. 2009 à 13:18
Étant stipulé sur votre acte notarié, vous devrez hélas supporter cette servitude de passage.
Le fait qu'elle soit rédigé pour usage bétail, charbon et fumier montre que sa rédaction ne date pas d'aujourd'hui. Les choses ayant évoluées, vous ne pouvez restreindre le passage et devez vous adapter aux usages actuels.
Hélas pour vous, vous avez acheter un bien immobilier avec une verrue dont vous ne pourrez vous débarrasser.
Si vous voulez vous protéger, il vous faut clôturer le long de ce passage.
Quand à la police, les servitudes relevant du droit privé, cela ne relève effectivement pas de leur compétence.
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insuline Messages postés 8 Date d'inscription lundi 5 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010
5 oct. 2009 à 13:55
merci pour votre reponse!!
olala j en pleurerais bien! pourtant quand nous avons signés les papiers chez le notaire,nous avions bien demandés si les voisins ne pouvaient passer sans cesse! et m avait repondu NON,on lui avait meme demandé si nous pourrions peut etre a l avenir demander pour la faire supprimer et elle m avait dit pourquoi pas !!!
pffff je me suis faite avoir alors,en plus les voisins nous ont enlevés la barriere ,des gens sans scrupules.................
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Réponse 2 / 3
insuline Messages postés 8 Date d'inscription lundi 5 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010
5 oct. 2009 à 13:26
merci pour votre reponse!!
olala j en pleurerais bien! pourtant quand nous avons signés les papiers chez le notaire,nous avions bien demandés si les voisins ne pouvaient passer sans cesse! et m avait repondu NON,on lui avait meme demandé si nous pourrions peut etre a l avenir demander pour la faire supprimer et elle m avait dit pourquoi pas !!!
pffff je me suis faite avoir alors,en plus les voisins nous ont enlevés la barriere ,des gens sans scrupules.................
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soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 400
5 oct. 2009 à 13:58
Bonjour, cette servitde sur acte possède une largeur , alors mettez en limite une clôture de grillage par exemple, n'hésitez pas dès qu'il provoque un désordre, de les aviser par LR avec AR au moins vous gardez des preuves et les dates. Pour ce qui est du portail il est à vous, et vous auriez du réagir en allant le voir avec un témoin. Si la largeur indique une brouette elle n'est peut être pas très large .
Amicalement Patrick.
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insuline Messages postés 8 Date d'inscription lundi 5 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010 > soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011
5 oct. 2009 à 14:02
Rebonjour,oui mais malheureusement ils l ont enlevée pendant la nuit! suite a des menaces au paravant (menacer d enlever la barriere) et quand a la largeur de la servitude elle fait 1M20
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Augustin > insuline Messages postés 8 Date d'inscription lundi 5 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010
5 oct. 2009 à 14:07
Placez donc une clôture le long de la servitude en laissant 1,20m de large pour le passage.

Au fait, le terrain du voisin est-il enclavé ?
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insuline Messages postés 8 Date d'inscription lundi 5 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010 > Augustin
5 oct. 2009 à 14:48
rebonjour,peut on mettre une photo ici??? car c est compliqué pour la servitude,et en fait que veut dire enclavé exactement ?
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soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 400 > insuline Messages postés 8 Date d'inscription lundi 5 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010
5 oct. 2009 à 15:11
Re...mettre une photo non pas ici. Si vous êtes membre un clic sur nos speudo, si vous êtes anonyme pas possible, sauf par courriel. Enclavé : cette maison a donc une autre entrée ailleurs, sinon elle serait enclavé: n'ayant pas d'accès à la voie publique.
Amicalement Patrick.
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Réponse 3 / 3
insuline Messages postés 8 Date d'inscription lundi 5 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010
5 oct. 2009 à 20:06
rebonsoir,en fait la maison du voisin est accolée a la notre ,mais n a que sa porte de devant pour entrer ,et donc la servitude pour se rendre derriere chez lui ! pas facile d etre claire ;),ui me suis inscrite directement en fait
muriel
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soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 400
6 oct. 2009 à 08:38
Bonjour, Attention au vue de votre explication, ne chatouillez pas trop votre voisin, car si c'est la seule entrée pour sa maison, il peut faire valoir un droit à 4mètres, en quelques jours au TGI, comme quoi sa maison est enclavée. Il serait garanti d'avoir gain de cause, pour accéder à sa maison en voiture, et véhicules d'incendie.
Amicalement patrick.
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insuline Messages postés 8 Date d'inscription lundi 5 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2010 > soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011
6 oct. 2009 à 09:45
AH NON hein ,on ne saurait pas puisqu'il y a de l autre coté des 1M20 une maison! donc impossible
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