refus de permis Résolu

Question

Bonjour, je poséde avec ma fille et mon gendre une vielle batisse de 45m2 mitoyene avec un voisin,
 mais a rénovée entierement,avec 5000m2 terrain constructible et une batisse de 110 m2 sur ce méme terrain, plus 3000m2 non constructible accésible en voiture jusque devant ma porte..Depuis 5 ans je demande un permis de construie pour  pouvoir vivre dans de meilleur condition à ma retraite ,toujour refusé.Je me suis rendu à la mairie de Toulon pour demandé une rénovation de la batisse de 110 m2 pour mes enfants,j'ai encore eu une réponsse négative. motif du refus ,
"LA ROUTE QUI ACCEDE A VOTRE PROPRIETEE NE FAIT PAS 4M SUR TOUTE SA LONGUEUR ET UNE PENTE SUPERIEUR A 15 %."j'ai donc demender a un voisin de cassé 4 parpins pour que je puisse renouvele ma demende.PAS DE REPONSSE.je suis forcé par ma nunicipalitée à vivre dans une vieille batisse et mes enfants et petits enfants a vivre dans un HLM plutöt qu'a la campagne.
Que doi-je faire .

Cordialement.

soleilen73 · Answer

Bonjour, la largeur et la pente ne peuvent pas être les raison de ce refus, il doit y avoir une autre raison. Avez vous le refus du maire et à quelle date , ainsi que le PC que vous aviez déposé. Adressez le moi par courriel si vous le souhaitez. 
Amicalement Patrick.

02Marie · Answer

Patrick,
Je pense que la propriété se situe hors du PAU de la commune et que la mairie n'élargira pas la route pour une seule batisse... Galaxie parle de batisse, est vraiment une habitation ou un local genre grange qu'on a transformé à l'époque sans aucune autorisation ??? Je pense que la volonté du maire n'est pas d'aménager cette partie de territoire.

galaxie83 · Answer

Bonjour.Je vous remercie pour l'intérer que vous portez à mon probléme .Ma batisse est une maison provencal en indivision du 19eme ,habitable.Jai donc un autre propriétaire au dessu.pour la 2eme batisse c'est un local de 110m2 qui a était construit dans les année 60 (briques et plancher en béton) sans finition(pas d'enduit) peut-etre sans permis,qui servait de bergerie et que nous désirons transformée en habitation.Nous avons l'eau et l'éléctricité.le chemin qui mëne à la propriétée mesure 80m avec des maison tous le long (a droite et a gauche.le pente existe donc impossible de la changer.Sur le refus il indique que le COS est dépassé car il on pris en compt la superficie de la bergerie.mais quand je leur demande de transformée la bergerie,il refuse.une histoire de fou.
on en revient toujour au point de depart "VOUS N'AUREZ PAS DE PERMIS MEME POUR UN AGRANDISEMENT CAR LE CHEMIN....ext...ext...ext.

Galaxie 83

02Marie · Answer

Il est de combien le COS dans la zone ? Allez directement aux pompiers pour leur demander si le chemin est suffisant au passage de leurs engins, par chez nous ils demandent juste 2.5 avec raquette de retournement en fond de voirie.

soleilen73 · Answer

Bonjour, vous voulez rénover je vous assure que c'est possible, mais il faudrai que vous ayez copie de la zone du PLU ou POS dans laquelle est votre habitation, vous me l'adressez avec le dernire refus du PC et nous trouverons la solution à votre problème.
Amicalement Patrick.

02Marie · Answer

Patrick
Vous avez l'air de vous y connaitre en permis, mais d'après votre texte on a l'impression que vous ferez avoir le permis à ce pétitionnaire. Je veux bien, mais comment allez vous contourner un COS limité sachant qu'on a le droit de déroger que de 5 % ????? Moi je préfère ne pas m'avancer autant, même si le chemin est à mon avis carrossable pour les pompiers vu qu'il y a des maison tout le long je ne pense pas que le problème soit là... Lorsqu'on refuse un permis on met tous les motifs pour motiver ce refus, même si certaines ne sont pas vraiment motif à refus.

02Marie · Answer

Et moi je pense m'y connaître un peu en urba depuis que j'y bosse, alors franchement je n'ai pas de solution pour contourner un dépassement de COS...

galaxie83 · Answer

Bonjour Marie.
J'ai contacté les pompier.Sur le site,le pompier ma dit que pour lui le chemin ne poser pas de probléme,mais ne pouvé pas me l'ecrire sur un courier pour une question de responsabilité,car la loi donne 4m de largeur à toulon.

galaxie83 · Answer

Bonjour Patrick.
J'ai contacté un architecte début juin et je n'ai pas de réponse à ce jour . tous mes documents sont à son bureau . je vais les récupérés pour pouvoir vous donner les renseignements sur le cos.je tien à précise que la mairie a compter la superficie de la bergerie dans je COS d'ou le refus de permis,c'est que l'on considère la bergerie comme un lieu habitable . je vais faire une demande de rénovation de la bergerie,car je n'ai eu qu'un refus oral . J'étais décourager,mais après vos remarques je pense qu'il y a un abus de pouvoir et qu'en cas de refus je porterai l'affaire devant un tribunal .merci

02Marie · Answer

Re,
Là c'est joué au chat et à la souris car dans le 02 les pompiers ne veulent plus se prononcer sur les permis de construire, c'est à l'instructeur d'apprécier l'état de la voirie, ce n'est pas son role, il doit se prononcer sur les règles d'urbanisme à savoir implantation aspect réseaux. 
Pour l'histoire du COS que la DDE semble compter, pouvez vous me la décrire. A savoir existe t il une porte, des fenêtres ou est elle à l'état brut avec une grande porte pour faire rentrer les animaux auquel cas cela n'engendre que du CES et non du COS.
Méfiez vous tout de même de faire sans permis car les ennuis arrivent souvent après, et il est trop tard.
Si vous arrivez à me donner les plans par mail, le réglement de zone du POS et l'avis du maire je veux bien vous donner mon avis quant à la faisabilité du projet, je suis instructeur en permis.

soleilen73 · Answer

re...que pensez vous de l'idée de couper votre propriété pas bornage une partie à votre fille et l'autre à vous ?
Il est vrai que ne connait pas les lieux, mais c'est à voir pour augmenter le COS, car j'ai bien compris ce que le maire voulait. A bientôt .
Amicalement Patrick.

galaxie83 · Answer

Nous avons fait l'inverse.nous avons réunis les 2 terrain pour avoir les 4500m2 nécessaire pour pouvoir construire,ou rénover la bergerie.
Cdlt

galaxie83 · Answer

je ne ferais jamais de travaux sans permis.les pompiers ne prenne pas de risque dans le 83 non plus.
L'instructeur trouve que la route n'est pas conforme.j'ai essayé de contacter un voisin,mais celui-ci ne donne pas de réponsse,pour un petit muret de 6 parpins à abatre qui dérange l'urbanisme,et qui retrécit la route.ce muret
ne serre à rien mais implanté chez lui.au début il voulait 5000 euros et maintenant il fait le sourd.la bergerie a une surface de 110m2 avec des fenétre placée un peu haute,une grande porte et une petite porte à l'opposer.les mures sont en briques pas crépi et une toiture plate en ourdis et béton.dés que je récupère les documents ,je vous les envois.Que signifie CES.

02Marie · Answer

CES veut dire coefficient d'emprise au sol.
Visiblement il y a un problème avec ce muret, est ce lui qui réduit la route ? 
Tel que vous décrivez la bergerie, je pense qu'au vu des fenêtres existantes, le bâtiment est déjà été compté en surface habitable. Ce qui me surprend c'est le peu de marge que vous ayez avec autant de terrain. Pour la bergerie, si vraiment elle n'est pas habitable, prenez des photos de l'intérieur (brut) et si vous refaites un permis joignez les au permis afin de prouver que le bâtiment n'est pas habitable, mais il faut bien savoir que déjà les fenêtres posées font penser que cela peut être habitable.

galaxie83 · Answer

Ce muret réduit la route de 50cm.j'ai déposé un permis de construire d'une maison de 160m2 ,plus la surface de la bergerie =refus .Motif dépassement du COS ,largeur de la route,pente plus de 15%.La mairie a pris la surface de la bergerie  comme construction habitable.
Pensez-vous que je puisse déposé un dossier pour une rénovation et passer cette bergerie en habitation,malgré que la mairie affirme qu'il n'y a pas de permis?Année de construction 1960.

Cordialement Raymond.

02Marie · Answer

Je pense que c'est faisable, vous déposez un permis de construire pour changement d'affectation des locaux, vous y englobez toutes les fenêtres à poser, chassis de toit etc... les raccords à l'égout, edf/gdf et eau potable et vous justifiez bien que la bergerie n'a jamais été une habitation (joignez bien des photos de l'intérieur pour le prouver) de ce fait, au niveau du COS ils ne compteront que l'habitation existante et la bergerie.
Par contre en ce qui concerne la largeur de route le problème reste entier.
Envoyez moi par mail la nom de la commune et le cadastre, j'irais voir si sur les plans de cadastre on voit le rétrécicement.

lola · Answer

Rénovez votre batisse sans rien dire à personne.

Refus de permis

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