• Moteur de recherche
  • Immobilier
  • Forum
  • Achat
  • Financement
  • Louer
  • Travaux
  • Voisinage
  • Fiscalité
  • Droit de la copropriété
  • SOS Avocat
Moteur de recherche
Connexion Posez votre question
Immobilier Patrimoine Impôts Famille Salariés Vie pratique Justice Entreprise Forum
Forum Achat Financement Louer Travaux Voisinage Fiscalité Droit de la copropriété Annonces Immo Emploi
  • Forum
  • Immobilier
Sujet Précédent Sujet Suivant

Servitude de passge

rousso95 -  
 Utilisateur anonyme - 24 sept. 2009 à 17:27
Bonjour,moi et mon voisin avons une servitude a chaque fois il dit a mon fils quand il es dans la servitude sort de mon terrain.moi sur l'acte de vente je ne comprend pas sa pouvez voue aider
Répondre (1)
Répondre (1)
A voir également:
  • Servitude de passge
  • Aggravation servitude portail - Forum Voisinage
  • Servitude enedis sur domaine privé - Forum Immobilier
  • Servitude compteur électrique - Forum Habitation
  • Servitude de vue - Forum Immobilier
  • Portail qui entrave mon droit de passage ✓ - Forum Immobilier

1 réponse

Réponse 1 / 1
Utilisateur anonyme
 
Et en français ça donne quoi ?
0
Répondre Posez votre question

Votre réponse

Discussions similaires

Servitude de tréfonds sur servitude de passage
Maiwennanahe -  
Maiwennanahe -  

22 réponses
Servitude avec droit de passage conflit avec voisine
Meli24230 -  
BmV -  

20 réponses
calculer la décote d'un terrain constructible à cause servitude
beeknit -  
beeknit -  

5 réponses
Chemin de servitude
chourmo -  
ch0urm0 -  

5 réponses
terrasse surélevée en limite de propriété avec vis à vis
Eaglefab -  
diverker -  

6 réponses
Devenez membre en quelques clics
  • Connectez-vous simplement avec ceux qui partagent vos intérêts
  • Suivez vos discussions facilement et obtenez plus de réponses
  • Mettez en avant votre expertise et aidez les autres membres
  • Profitez de nombreuses fonctionnalités supplémentaires en vous inscrivant
S'inscrire

Newsletters

La législation juridique et financière évolue en permanence...

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite.

Newsletters

Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.

De plus, lors de votre inscription sur ce formulaire, des données personnelles (dont votre adresse email sous forme hachée et pseudonymisée) peuvent être partagées avec nos partenaires Data à des fins de personnalisation de la publicité et des contenus qui vous sont proposés. Vous trouverez le détail de ces informations et pouvez vous y opposer à tout moment.

Plus généralement, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi.

Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de prospection commerciale et ciblage. En savoir plus sur notre politique de confidentialité ou notre politique Cookies.

en ce moment
  • Les impôts vont prélever de nombreux comptes bancaires juste avant le jour de l'an, qui sont les millions de Français visés
  • Les caisses de retraite préparent les virements de janvier, voici les dates de virement annoncées
  • Succession : voici le nouveau seuil à partir duquel les héritiers doivent rembourser cette aide aux retraités
  • Des grands-parents agissent en justice pour voir leurs petits-enfants, mais les juges leur refusent le droit de visite
En pratique
OK
  • La location meublée, paradis fiscal ?
  • Quel taux de CSG sur votre retraite ?
  • Quelle formule de politesse pour votre lettre
  • Etat des lieux : modèle gratuit
    • Qui sommes-nous ?
    • Inscrivez-vous
    • Conditions générales
    • Société
    • Publicité
    • Recrutement
    • Politique de confidentialité
    • Paramétrer les cookies
    • Contact
    • Charte
    • Formation
    • Annonceurs
    • Groupe Figaro
    • © 2025 CCM Benchmark
    CCM Benchmark Group
    Journal des femmes Journal Du Net Linternaute CCM Copains d'avant Viadeo JDN Ariase Phonandroid