Distance fruitier/maison neuve constructio

jadejade Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 24 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2009 - 24 sept. 2009 à 01:06
 jadejade - 25 sept. 2009 à 15:44
Bonjour,
j'habite dans un pavillon avec 1200m² de terrain et plein de fruitier qui ont plus de 30ans dont un cerisier qui est à moins d'un mètre du terrain du voisin! Ce cerisier est assez productif et n'a jamais embêter personne!
Le problème est que le voisin à revendu la moitié de son terrain et qu'une maison est en train de pousser à coter de mon cerisier! du coup une grosse racine principale a été arraché avec le manitou ou une mini pelle je pense et avec l'étage le cerisier vas encore gêner un peu! j'espère qu'ils ne vont pas couper une branche en plus!!!!
De plus si il fait un étage il aura une vue complète de mon jardin donc je n'aurai plus d'intimité dans mon terrain!

Mes questions sont :
1 - lors d'une nouvelle construction y a t'il des distances à respecter entre la maison et la clôture du voisin
2 - y a t'il une règlementation sur la distance quand il y a un étage?
3 - puis je demander un dédommagement pour le faite qu'ils m'ont abimés l'arbre ?
4 - avant il y avait un vieux grillage pour délimiter les deux terrains! il a bien évidemment été retiré pour faciliter les travaux! Suis en droit de demander une réparation et est ce que la nouvelle séparation ( mur ou grillage ) sera 100% à la charge du voisin ou 50% avec moi

j'attends vos réponses pour m'aider à résoudre ce problème!
cordialement
merci

2 réponses

Utilisateur anonyme
24 sept. 2009 à 05:55
Logiquement Ton cerisier n'a pas le droit de synthétiser le CO2 en dehors de la limite de propriété.
0
qu'appel tu syntetiser?
merci
0
Utilisateur anonyme > jadejade
24 sept. 2009 à 16:42
ça veut dire que ton fruité doit vivre CHEZ LUI
0
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 401
24 sept. 2009 à 08:48
Bonjour, votre arbre ne doit pas dépasser sur la propriété du voisin, qu'une racine soit arrachée chez votre voisin c'est normal vous n'êtes plus chez vous, indiquez moi la distance de la maison qui se construit et votre limite de propriété, vous n'êtes pas en droit de demander des dédommagements, le vieux grillage est à qui, à vous ou à lui ? Détail pendant les travaux en aucun cas les engins doivent entrer sur votre propriété, donc recherchez vite votre certificat de bornage pour connaître la limite de terrain...peut-être le grillage ? Juste pour information, si la maison est à 1,90m de la limite de votre terrain, elle pourra avoir des fenêtres en bas comme à l'étage.
Amicalement Patrick.
0
meri de la reponse!
le rdc va etre le garage je pense et la partie habitable sera donc au premier je pense
est ce que la maison devrait etre à plus de 1.90m?
merci
0
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 401 > jadejade
24 sept. 2009 à 15:48
re...je vous ai demandé à quelle distance de votre limite était la maison, mais vous n'avez pas répondu, et je vous ai indiqué : "si la maison est à 1,90m il pourra y avoir des ouvertures". Ce qui veut dire, si elle est à moins de la distance que je vous ai indiqué il ne pourra pas y avoir de fenêtre, mais que des pavés de verre.
Amicalement patrick.
0
jadejade > soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011
25 sept. 2009 à 15:44
la maison est collé à la limite des 2 terrains! c'est le mur latéral en gros qui va faire la separation
mais sur le mur lateral il n'y aura pas de fenetre apparemment
0