Mon voisin construit un mur !! help
Carpiste_girl_57
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carpiste_girl_57 -
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Bonjour,
Pour exposer mon problème, j'habite une maison divisée en 3 appartements ou je suis locataire. L'enttente avec mes voisin y est top. Cependant nous avons un voisin deriere qui nous embête avec la construction de son mur... sois disant pour se protèger de nous, on lui lancerai des patates ect... sans oublier qu'ont éxcite son chien, alors que tout sa est faux, je ne vais pas passer mon temps à le bombarder de patates ni à exciter son chien.
Bref, cela fait 3 jours que notre voisin habitant une maison deriere nos appartements monte un mur, le souci c'est que nous avons des fenêtres dériere puisque il sagit de nos chambres et pour mes 2 autres voisins habitant audessus de moi leur cuisine. Son mur ne laisse plus assez luminosité entrée dans les chambres, deplus il compte monter son mur jusqu'a la fenetre de cuisine de mes deux autres voisins qui ne sont pas daccord non plus avec lui. Enplus de la luminosité nos paraboles sont fixée sur notre mur et ce retrouvent entre son mur monter et le notre donc problème de réception.
J'aurais aimer savoir si quelqu'un pouvez m'aider à trouver une solution à mon problème???
Je vous remercie d'avance.
Pour exposer mon problème, j'habite une maison divisée en 3 appartements ou je suis locataire. L'enttente avec mes voisin y est top. Cependant nous avons un voisin deriere qui nous embête avec la construction de son mur... sois disant pour se protèger de nous, on lui lancerai des patates ect... sans oublier qu'ont éxcite son chien, alors que tout sa est faux, je ne vais pas passer mon temps à le bombarder de patates ni à exciter son chien.
Bref, cela fait 3 jours que notre voisin habitant une maison deriere nos appartements monte un mur, le souci c'est que nous avons des fenêtres dériere puisque il sagit de nos chambres et pour mes 2 autres voisins habitant audessus de moi leur cuisine. Son mur ne laisse plus assez luminosité entrée dans les chambres, deplus il compte monter son mur jusqu'a la fenetre de cuisine de mes deux autres voisins qui ne sont pas daccord non plus avec lui. Enplus de la luminosité nos paraboles sont fixée sur notre mur et ce retrouvent entre son mur monter et le notre donc problème de réception.
J'aurais aimer savoir si quelqu'un pouvez m'aider à trouver une solution à mon problème???
Je vous remercie d'avance.
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5 réponses
Bonjour, ne connaissant pas la distance où votre voisin construit son mur, il faut prendre rendez vous avec le Maire , et voir si demande de DP a été faites en mairie.(déclaration préalable) en aucun cas vos fenêtres doivent être bouchées !
Amicalement Patrick.
Amicalement Patrick.
entre son mur et nos fenetres il y a 1m10 et son mur en hauteur va faire plus de 4m pour passer audessus des fenetre du batiment.Une DP a été effectuer mais notre maire ne répond pas a notre appel et a seulment dit je lui dirais de peindre son mur en blanc. merci pour votre réponse
La distance mini entre le mur et vos fenêtres doit être de 1,90m (que vous soyez au Rdc ou aux étages supérieurs)
Envoyer une LRAR à votre voisin le mettant en demeure du supprimer, dans un certain délai, ce mur en infraction avec l'art 678 du code civil.
Le fait qu'il ait eu une autorisation de construire ne change rien puisque la DP a été accordée d'un point de vue urbanisme et non civil.
Au bout de délai fixé, si le mur est toujours en place, vous êtes bon pour engager une procédure au TGI (avocat obligatoire). Si vous avez une protection juridique avec votre assurance habitation, c'est le moment de vous en servir !
Envoyer une LRAR à votre voisin le mettant en demeure du supprimer, dans un certain délai, ce mur en infraction avec l'art 678 du code civil.
Le fait qu'il ait eu une autorisation de construire ne change rien puisque la DP a été accordée d'un point de vue urbanisme et non civil.
Au bout de délai fixé, si le mur est toujours en place, vous êtes bon pour engager une procédure au TGI (avocat obligatoire). Si vous avez une protection juridique avec votre assurance habitation, c'est le moment de vous en servir !
Merci pour vos réponse qui m'éclaire sur le sujet. Cependant j'aurais une autre question en espèrant trouver réponse ^^... La réponse du maire après son mur a peindre en blanc a été que je n'ai rien a dire puisque la propriétaire du logement que l'on loue a déclaré que ce ne sont pas des fenêtres mais des briques de verre donc je ne comprends pas que le maire n'ai rien fait en voyant les fenêtres qui ne sont pas des briques de verre et que dans le bail de location ce sont des pièces vivable soit des chambres et pour mes voisins c'est une cuisine et une chambres soit disant aussi en brique de verre mais ce sont des fenêtres. Où est le bug dans l'histoire? a savoir aussi que lors de la discution le maire n'était pas à l'aise....
Bonjour, et voilà pourquoi Vous avez un problème, à une distance de moins de 1,90m , se sont des pavés de verre mais pas des fenêtres, qui sont autorisées; Le seul point que je vois dans ce problème est la hauteur du mur, voir dans le POS ou PLU sinon le code civil n'autorise que 2mètres , ce qui limiterait "ce cache lumière" , mais allez voir en mairie le contenu de la DP déclaration préalable et consultez les réglements POS ou PLU. Si le maire a autorisé 4m et le réglement dit mois , c'est le TA qu'il faut saisir dans les deux mois, et l'avocat n'est pas obligatoire.
Amicalemnt Patrick.
Amicalemnt Patrick.
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ok merci pour ces renseignements. Il s'avére que notre propriétaire est bien déclaré des briques de verre et non des fenêtres donc mon voisin serais alors dans ces droits. Cependant il voit bien que ce sont des fenêtres... Deplus il a monté un portail avec des pique dessus de 30 cm... en a t'il le droit? le maire aussi d'ailleurs. Le problème est donc que notre proprio est dans c'est tord si je comprends bien donc qu'est ce que je peux faire et avec qui? je vous remercie d'avance.